Parcelle AB 53 à Monteux
4 542 m² au plan cadastral. Identifiant 84080000AB0053. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UE1i2, UZ1, Ai3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UE1i2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UZ (secteur UZ1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ai3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsSOMV_MONTEUXEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02i2 - Risque d'inondation : Aléa moyen
- 02i3 - Risque d'inondation : Aléa faible
- 02PPRI : risque modéré
- infoZone en assainissement collectif
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoClassement des voies bruyantes : Catégorie 2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 octobre 2023, 1 400 m² créésTravaux achevés - 395 AVENUE CUGNOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.