Parcelle B 2014 à Monteux
1 005 m² au plan cadastral. Identifiant 840800000B2014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
2AUh, A, UD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 2AUH (secteur 2AUh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone en assainissement collectif projeté à la charge des aménageurs de ZAC ou des lotisseurs
- infoZone en assainissement collectif
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 juin 2018, 128 m² créés, 1 logementChantier ouvert - IMPASSE DES PEUPLIERS
- PCPermis de construire autorisé le 13 mai 2016, 243 m² créés, 3 logementsAnnulé - 138 IMPASSE DES PEUPLIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.