Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Monthault
Les 7 pièces du dossier 35190_PLU_20190513. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 60 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,5 Mo · 35190_procedure_20190513.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport41 Mo · 35190_rapport_20081209.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables4,5 Mo · 35190_padd_20081209.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit662 ko · 35190_reglement_20190513.pdf
- Règlement graphique2,1 Mo · 35190_reglement_graphique_20190513.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe10 Mo · 35190_annexe_20081209.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP528 ko · 35190_orientations_amenagement_20190513.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.