Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Morancé

Les 18 pièces du dossier 69140_PLU_20200203. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 103 Mo.

Pieces_ecrites/0_Procedure

Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général1,8 Mo · 69140_prescription_surf_02_1_20200203.pdf
Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général13 Mo · 69140_prescription_surf_02_2_20200203.pdf
Prescription surf 02 32,2 Mo · 69140_prescription_surf_02_3_20200203.pdf
Règlement écrit1,6 Mo · 69140_reglement_20200203.pdf
Règlement graphique 115 Mo · 69140_reglement_graphique_1_20200203.pdf
Règlement graphique 25,4 Mo · 69140_reglement_graphique_2_20190916.pdf
Règlement graphique 312 Mo · 69140_reglement_graphique_3_20200203.pdf
Règlement graphique 4246 ko · 69140_reglement_graphique_4_20151026.pdf

Info surf 14 1503 ko · 69140_info_surf_14_1_20190916.pdf
Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets5,1 Mo · 69140_info_surf_19_1_20190916.pdf
Emplacements traitement eaux et déchets35 ko · 69140_info_surf_19_2_20190916.pdf
Info surf 19 3329 ko · 69140_info_surf_19_3_20190916.pdf
Info surf 34 121 Mo · 69140_info_surf_34_1_20190916.pdf
Liste sup114 ko · 69140_liste_sup_20190916.pdf

Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.