Construire à Morvalles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUA

  Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Équipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Éta...

• Zone 1AUD

  Exploitation Exploitation agricole X agricole et forestière Exploitation forestière X Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques X et assimilés Établissements d’enseignement, santé et action sociale X ...

• Zone 1AUE

  Exploitation Exploitation agricole X agricole et forestière Exploitation forestière X Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques X et assimilés Établissements d’enseignement, santé et action sociale X ...

• Zone N

  Dans la zone N y compris les secteurs Ni et Nzh, en dehors des secteurs Nc et Nl : DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Habitation Commerce et activités de service Autres activités des secteurs secondaire et tertiaire Logement Hébergement Art...

• Zone UA

  Dans l’ensemble de la zone UA : La définition des 5 catégories et des 20 sous-catégories du Code de l’Urbanisme est annexée au règlement de PLUi (annexe n°3). DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Autorisé Autorisé sous conditions Interdit ...

• Zone UB

  En zone UB : DESTINATIONS Habitation Commerce et activités de service Autres activités des secteurs SOUS-DESTINATIONS Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Resta...

• Zone UC

  Dans toute la zone UC, en dehors du secteur UCc : DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Autorisé Autorisé sous conditions Interdit Logement X Habitation Hébergement X Artisanat et commerce de détail X Activités de services où s’effect...

• Zone UD

  DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Autorisé Autorisé sous conditions Interdit Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Commerce et activités de service Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèl...

• Zone UE

  DESTINATIONS SOUS-DESTINATIONS Autorisé Autorisé sous conditions Interdit Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail X Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle X Commerce et activités de...

• Zone UJ

  DESTINATIONS Habitation Commerce et activités de service Autres activités des secteurs secondaire et tertiaire SOUS-DESTINATIONS Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clien...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?