Construire à Morvalles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUA

  Cf dispositions applicables à toutes les zones. Le stationnement doit être assuré en dehors des voies publiques. Habitations Au minimum : - 2 places par nouveau logement créé, et 1 place par logement locatifs aidé par l’Etat. - 1 plac...

• Zone 1AUD

  Cf dispositions applicables à toutes les zones. Habitations Commerces et activités de service Autres activités de Non règlementé. secteurs secondaire et tertiaire Equipements d’intérêt collectif et de services publics La norme relat...

• Zone 1AUE

  X Autres activités Les habitations légères de loisirs X L’ouverture et l’exploitation de carrières X Usages et affectations des sols, constructions, installations et types d’activités autorisées sous conditions. Sont admis sous réserv...

• Zone N

  . Il ne peut être exigé la réalisation de plus d'une aire de stationnement par logement lors de la construction de logements locatifs financés avec un prêt aidé par l'Etat. L'obligation de réaliser des aires de stationnement n'est pas appli...

• Zone UA

  n’accueillant pas l’habitation principale Les habitations légères de loisirs L’ouverture et l’exploitation de carrières X X X X X X X X X X ZONE UA Dans l’ensemble de la zone UA - Usages et affectations des sols, constructions, installatio...

• Zone UB

  n’accueillant pas l’habitation principale Les habitations légères de loisirs L’ouverture et l’exploitation de carrières Autorisé Autorisé sous conditions X Cf dispositions applicables à toutes les zones. Le stationnement doit être ass...

• Zone UC

  n’accueillant pas l’habitation principale Les habitations légères de loisirs L’ouverture et l’exploitation de carrières X X X X X X X X X X ZONE UC Dans toute la zone UC, en dehors du secteur UCc - Usages et affectations des sols, constr...

• Zone UD

  Cf dispositions applicables à toutes les zones. Habitations Commerces et activités de service Autres activités de Non règlementé. secteurs secondaire et tertiaire Equipements d’intérêt collectif et de services publics La norme relat...

• Zone UE

  X Autres activités Les habitations légères de loisirs X L’ouverture et l’exploitation de carrières X ZONE UE Usages et affectations des sols, constructions, installations et types d’activités autorisées sous conditions. Sont admis sous...

• Zone UJ

  THEME N°3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX Cf dispositions applicables à toutes les zones. ZONE UJ Page 77 sur 118

Voir aussi : article 1, article 3, article 4, article 5, article 6, article 7