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Edifiable

Construire à Nizan-Gesseles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 17/03/2025
  • 10 zones
Plan de zonage
UB : Bourg au tissu plus lâche et périphérie de centres anciens remarquablesA : Zone agricoleN : Zone naturelleAU : Zone à urbaniser à vocation principale d'habitatNce : Centre ancien remarquable au tissu denseUh : Hameau de plus de 10 constructions sans densificationNa : Centre ancien remarquable au tissu denseUA : Centre ancien remarquable au tissu denseNt1 : Secteurs dédiés aux activités et hébergements touristiquesUC : Secteurs déconnectés du bourgAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 10 zones du plan

Zones urbaines

4
  • UACentre ancien remarquable au tissu dense
  • UBBourg au tissu plus lâche et périphérie de centres anciens remarquables
  • UCSecteurs déconnectés du bourg
  • UhHameau de plus de 10 constructions sans densification

Zones à urbaniser

1
  • AUZone à urbaniser à vocation principale d'habitat

Zones agricoles

1
  • AZone agricole

Zones naturelles

4
  • NZone naturelle
  • NaCentre ancien remarquable au tissu dense
  • NceCentre ancien remarquable au tissu dense
  • Nt1Secteurs dédiés aux activités et hébergements touristiques

Ce document ne chiffre pas ses règles sur le plan : elles sont dans son règlement écrit, téléchargeable ci-dessus.

Votre projet à Nizan-Gesse

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

Un plan de prévention des risques

9 arrêtés de catastrophe naturelle : 4 inondations et/ou coulées de boue, 3 sécheresse, 1 mouvement de terrain, 1 tempête.

La mairie

Adresse
Place de la Mairie, 31350 Nizan-Gesse
Téléphone
05 61 88 77 96
Horaires
Le mardi, de 17 h à 19 h.

Nizan-Gesse en chiffres

Les 2 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Nizan-Gesse ?

Le document opposable est 200072643_PLUI_20250317_C, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 17 mars 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Nizan-Gesse ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Nizan-Gesse est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Nizan-Gesse ?

2 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 2 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 1 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Nizan-Gesse ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Nizan-Gesse ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200072643_PLUI_20250317_C, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
17/03/2025
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 8 feuilles chez la DGFiP, 360 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
31398
Code postal
31350
Département
Haute-Garonne, Occitanie
Fibre
75 locaux raccordables sur 75 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.