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Edifiable

Construire à Noircourtles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 02/11/2016
  • 12 zones

Les 12 zones

Zones urbaines

8

Zones à urbaniser

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone A

    Il n'est pas fixé de règles.

  • Zone AU

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques.

  • Zone AUZ

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques. Sur la parcelle même doivent être aménagées des aires suffisantes pour assurer le stationnement et ...

  • Zone N

    Il n'est pas fixé de règles.

  • Zone U

    Il n’est pas fixé de règles

  • Zone UA

    Il n’est pas fixé de règles

  • Zone UB

    Il n’est pas fixé de règles

  • Zone UC

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. L'aménagement dans la propriété d’une place de stationnement minimum par logement est requis.

  • Zone UL

    Il n’est pas fixé de règles.

  • Zone UP

    Il n’est pas fixé de règles.

  • Zone UZA

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques. Sur la parcelle même, doivent être aménagées des aires suffisantes pour assurer le stationnement et...

  • Zone UZB

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies publiques. Sur la parcelle même doivent être aménagées, des aires suffisantes pour assurer le stationnement et...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Noircourt

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

Un plan de prévention des risques

Une zone où il est interdit de construire.

5 arrêtés de catastrophe naturelle : 3 inondations et/ou coulées de boue, 1 inondations remontée nappe, 1 mouvement de terrain.

La mairie

Adresse
3 rue Rozoy, 02340 Noircourt
Téléphone
03 23 21 29 88
Horaires
Le lundi, de 14 h à 17 h. Le jeudi, de 9 h 30 à 11 h 45.

Noircourt en chiffres

Les 2 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Noircourt ?

Le document opposable est 240200634_PLUi_20161102, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 2 novembre 2016. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Noircourt ?

Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : A, AU, AUZ, N, U, UA, UB, UC, UL, UP, UZA, UZB. Ils portent 108 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Noircourt ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Noircourt ?

2 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 1 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 1 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Noircourt ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Noircourt ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
240200634_PLUi_20161102, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
02/11/2016
Contenu
128 pages, 12 zones, 108 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 6 feuilles chez la DGFiP, 124 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
02556
Code postal
02340
Département
Aisne, Hauts-de-France
Fibre
53 locaux raccordables sur 53 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.