Zone UP

Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES

Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations

Le tableau suivant précise les destinations et sous destinations autorisées sous réserve :

- Du respect des conditions particulières précisées à la suite du tableau pour les destinations et sous-destinations autorisées sous conditions,

- Des interdictions et limitations précisées à la suite du tableau.

Destination

Sous-destination

Autorisé

Exploitation agricole et forestière

Exploitation agricole Exploitation forestière

Habitation

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce et activités de

services

Commerce de gros Activités de services où s’effectue

l’accueil d’une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

Locaux et bureaux accueillant du public

des administrations publiques et

X

Equipements

assimilés

d’intérêt

Locaux techniques et industriels des

collectif et

X

administrations publiques et assimilés

services

Établissements d'enseignement, de santé

publics

X

et d’action sociale

Salles d'art et de spectacles

X

Autorisé sous

conditions

(1) (1) (2) (2) (2) (2) (2) (2)

Interdit X X

Équipements sportifs

X

Autres équipements recevant du public

X

Autres activités des

secteurs secondaires et

tertiaires

Industrie Entrepôt Bureau

Centre de congrès et d'exposition

(2) X

(2)

X

Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions :

(1) L’évolution des habitations existantes (adaptation, réfection, extension, annexes) et le changement de destination de bâtiments existants en habitation sont autorisés à condition de respecter les caractéristiques architecturales du bâti traditionnel.

(2) Les commerces et activités de services ainsi que les autres secteurs secondaires et tertiaires de type industrie et bureau ainsi que leurs évolutions (adaptation, réfection, extension, annexes sont autorisés à condition :

- De prendre place dans des bâtiments déjà existants dans le respect de leurs caractéristiques architecturales,

- De ne pas engendrer ni de risques (stockage de produits dangereux par exemple) ou de nuisances incompatibles avec le caractère résidentiel de la zone (bruits, vibrations, odeurs...),

Les reconstructions à l'identique après démolition/sinistre sont autorisées, sous réserve que le sinistre ne soit pas lié à un risque naturel référencé dans les documents graphiques du règlement et/ou mis en annexes du PLUi. Les affouillements et exhaussements de sols sous condition d’être liés à la construction des bâtiments, aux équipements d'intérêt général et aux activités autorisées dans la zone ainsi qu’à l’aménagement paysager des espaces non construits accompagnant les constructions.

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Intitulé du document : EQUIPEMENTS ET RESEAUX Volumétrie et implantation des constructions

Volumétrie et implantation des constructions

L’extension de constructions, ne respectant pas les règles d’implantations définies au présent règlement, est autorisée sous réserve de ne pas réduire la distance de l’ensemble par rapport aux limites séparatives et voiries/emprises publiques, et si la sécurité le permet.

A condition de ne pas porter atteinte aux constructions voisines et/ou à la qualité des lieux, une dérogation aux règles d’implantation est autorisée dans les cas suivants :

- le maintien d’une harmonie avec l'existant, - une démolition / reconstruction à l’identique, - la protection/restauration d’éléments de patrimoine, - une configuration complexe de la parcelle. - pour permettre les travaux ou la réalisation d’équipements d'infrastructure ou

d’ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services d'intérêt général,

Pour les terrains surplombant la rue, le dénivelé par rapport à la rue sera géré par un mur de soutènement.

• Implantation par rapport aux emprises publiques

Les constructions nouvelles devront être implantées, de telle sorte à maintenir l’ambiance générale des rues dans lesquelles elles s’implantent. Cette implantation sera pensée de sorte à permettre de garantir le stationnement des véhicules en dehors des voies.

En présence d’un alignement, les constructions principales nouvelles doivent poursuivre

l’alignement existant.

Un retrait ou débord partiel par

rapport à cet alignement de fait

peut être autorisé pour des

raisons techniques, de sécurité

ou ne dénaturant pas l’harmonie

générale. Il est possible de

déroger à cette règle en cas de

configuration

parcellaire

particulière ne permettant de

s’aligner sur le construction

existante (cas des parcelles « en

drapeau » par exemple).

• Implantation par rapport aux limites séparatives

L’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives devra présenter des retraits de 3 mètres minimum en tout point de la construction pour garantir le maintien et le bon développement des haies bocagères/arborées/végétalisées en limite de parcelle et pour éviter les vis-à-vis directs avec les constructions voisines.

• Implantation sur le terrain

Un soin particulier sera apporté à l'implantation des constructions dans les terrains en pente. La plantation de bosquets d'arbres participera à l'insertion dans le paysage des constructions.

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Intitulé du document : EQUIPEMENTS ET RESEAUX Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

• Hauteur des constructions La hauteur des constructions est limitée à 9m au faîtage et à l’acrotère. Pour les extensions, la hauteur est limitée à la hauteur du bâtiment existant. Les nouvelles constructions doivent s’inscrire dans le gabarit des constructions voisines existantes de même destination et en co-visibilité avec le projet.

Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Esthétique générale :

Les constructions, de quelque nature qu’elles soient, doivent respecter l’harmonie créée par les bâtiments existants et le site. Elles doivent présenter une simplicité de volume, une unité d’aspect et de matériaux compatibles avec la bonne économie de la construction. Elles devront être réalisées en matériaux dont la teinte se rapprochera le plus possible des matériaux traditionnels utilisés dans la région. Tout pastiche d’une architecture archaïque ou étrangère à la région est interdit.

Aucune canalisation (gaz, électricité, télécommunication) ne sera apparente.

1- Pour les extensions :

La hauteur des extensions sera limitée à celle de la construction existante à l’exception des extensions de type tours, tourelles, ou éléments ponctuels du même type qui pourront être plus hautes que la construction existante, sans pouvoir dépasser la hauteur maximale autorisée.

Les extensions doivent reprendre la logique volumétrique, architecturale et ornementale, le cas échéant, de la construction sur laquelle elles se greffent. Toutefois, les toitures à un seul versant peuvent être autorisées dans les cas de figure suivants :

- pour des extensions de constructions existantes dont la pente est inférieure au minimum demandé, à condition que la pente soit au moins identique à l'existant,

- pour des appentis adossés au pignon d'une construction existante, sous réserve que la pente soit au moins égale à 20°,

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Les extensions doivent présenter, dans leur gabarit et leur composition, des proportions et des teintes harmonieuses avec le bâtiment existant. Les extensions vitrées non visibles depuis les emprises publiques sont autorisées.

Le recours à l’avis d’un expert : architecte des bâtiments de France, Architecte-conseil du département, Architecte du CAUE,... pourra être requis en cas de doute dans l’interprétation à apporter à cette formulation.

2- Pour les annexes :

Les annexes doivent reprendre la logique volumétrique, architecturale et ornementale, le cas échéant, de la construction principale. Les toitures à un seul versant peuvent être autorisées.

Les matériaux de couverture devront avoir une teinte se rapprochant de la teinte de la tuile ou de l’ardoise utilisée sur le bâtiment principal.

Les annexes doivent présenter, dans leur gabarit et leur composition, des proportions et des teintes harmonieuses avec le bâtiment existant.

Le recours à l’avis d’un expert : architecte des bâtiments de France, Architecte-conseil du département, Architecte du CAUE,... pourra être requis en cas de doute dans l’interprétation à apporter à cette formulation.

Abris de jardins :

Les abris de jardin d’une superficie inférieure ou égale à 20 m² sont autorisés dès lors qu’ils sont en façade bois et qu’ils disposent d’une toiture revêtue soit des mêmes matériaux de couverture que la construction principale, soit de matériaux de couverture qui devront avoir une teinte se rapprochant de la teinte de la tuile ou de l’ardoise.

Au-delà de cette superficie, les dispositions générales relatives aux bâtiments et annexes s’appliquent.

3- Pour les vérandas :

Définition : Construction en structure légère (aluminium, bois...) entièrement vitrée rapportée en saillie le long d’une façade. Toutefois, le toit peut être opaque.

Les vérandas peuvent s'affranchir en tout ou partie des règles précédemment édictées en ce qui concerne les pentes de toitures à condition que la structure s'inscrive en harmonie, en particulier de teinte, avec les façades et/ou la couverture de la construction à laquelle elles s'ajoutent. Leur hauteur n'excédera pas l’égout du toit de la construction existante. Elles ne doivent pas être visibles depuis la voie de desserte principale. Pour plus de précisions sur ce type de construction, se référer au guide du CAUE du Calvados « concevoir une véranda rapportée » en annexe du règlement.

4- Pour les restaurations, rénovations et réhabilitations de constructions existantes :

Composition des façades et toitures / percements / pleins-vides : En cas de ravalement, de réhabilitation de façades ou parties de façades, d’isolation thermique par l’extérieur... tous les travaux doivent respecter les caractéristiques principales des constructions et les dispositions suivantes :

- Les colombages apparents ne pourront être masqués, s’ils étaient prévus ainsi dès l’origine, au minimum pour les façades visibles depuis l’espace public ;

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- Les appareillages maçonnés (brique, brique et silex, pierre (calcaire, schiste, etc.)) en bon état de conservation ne pourront être masqués, au minimum pour les façades visibles depuis l’espace public ;

- Les façades non réalisées en matériaux destinés à rester apparents (pierre de taille, moellon appareillé, brique pleine jointoyée, colombages, essentages) devront recevoir un enduit soit teinté dans la masse, soit peint ;

- Les joints en ciment sont interdits. Les enduits et les joints seront réalisés au mortier de chaux naturelle ;

- L’emploi de matériaux traditionnels en harmonie avec les constructions existantes (brique, grès, enduits à la chaux, bois, schiste, etc.) sera privilégié en cas de travaux de reconstruction ou d’isolation par l’extérieur.

Les enduits doivent présenter des teintes ocre, brunes, grises ou terre beige, en cohérence avec la couleur des matériaux qui constituent l’ensemble maçonné. Le blanc pur est interdit sauf pour les huisseries et menuiseries, sauf en secteur soumis à l’avis de l’ABF.

Les détails architecturaux ou constructifs d’origine de qualité devront être conservés (bandeaux, harpages, décoration et modénatures, etc.).

Les modifications ou ajouts de percements ne sont envisageables que s'ils ne nuisent pas à l'équilibre de la façade, et reprennent les proportions, l’ordonnancement et la modénature du bâti existant, dans sa forme, ses matériaux et sa mise en œuvre ou les caractères stylistiques de l'époque de la construction. Pour les façades non visibles depuis les emprises publiques, la création de grandes baies vitrées peut-être autorisée sous réserve de conserver des proportions et une composition, harmonieuses avec le reste de la façade.

Les baies devront être plus hautes que larges ou de dimensions comparables avec les anciennes baies, sauf architecture contemporaine de qualité en harmonie avec le bâtiment.

Les lucarnes seront droites (à chevalet), à capucines (à croupes), rampantes. Et auront 1,40m de largeur maximale hors tout et seront axées verticalement avec les ouvertures de la façade qu’elles surplombent.

L’utilisation de châssis éclairants rampants (fenêtres de toit ou assimilées) est autorisée à condition qu’ils ne soient pas saillants de la toiture et qu’ils ne dépassent pas 80cm de largeur.

Les coffres de volets roulants ne devront pas être apparents en façade.

Les souches de cheminées seront implantées au tiers supérieur du versant.

Les câbles de toute nature (électricité, téléphone, télévision, etc.) et les éléments techniques divers (descentes d’eau, caissons de volets roulants, pompes à chaleur, paraboles, etc.), lorsqu’ils sont installés sur les façades, doivent être masqués ou intégrés à celles-ci de façon discrète et harmonieuse.

Toitures

En cas de réfection de la toiture, tous les travaux doivent respecter les caractéristiques principales des constructions et les dispositions suivantes :

- L’emploi de matériaux anciens traditionnellement employés dans le pays d’Auge (ardoises, tuiles plates de pays, chaume...) est obligatoire,

- Le bac acier ondulé ou nervuré peut être autorisé pour protéger la charpente dans le cas d’une sauvegarde de bâtiment en attente de réhabilitation, Le bac acier laqué sera gris ou noir.

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- De nouvelles ouvertures peuvent être créées à condition de s’insérer harmonieusement dans la composition globale de la construction et de respecter des proportions cohérentes,

- Les détails architecturaux ou constructifs d’origine de qualité devront être conservés (épis de faîtage, souches de cheminée, lambrequins…).

Pour le remplacement des couvertures à faible pente existante (moins de 35° ou 70%), le verre, le plomb, le cuivre, le zinc prépatiné, mais aussi le bac acier et les plaques fibrociments teintées pourront être autorisés.

tous les cas, les cadres formant structure aux panneaux devront être de teinte noire ou gris anthracite.

Les citernes, de toute nature (eau-gaz-fuel etc.) seront prioritairement enterrées ; si cela s’avérait impossible, leur implantation fera l’objet d’une intégration paysagère étudiée.

5- Pour les équipements techniques relatifs aux nouvelles technologies :

Les équipements relatifs aux nouvelles technologies (type parabole) ou à la mise en œuvre d’une démarche respectueuse de l’environnement (capteurs solaires, récupération des eaux pluviales, éoliennes, etc…) ne doivent pas porter atteinte aux lieux environnants. Les conditions de leur intégration visuelle devront être précisées dans les dossiers de permis de construire ou de demande d’autorisations diverses.

Dans le cas d’implantation de panneaux solaires en toiture, les capteurs solaires seront entièrement intégrés à la couverture, posés à fleur du matériau. Leur implantation et leur teinte doivent être étudiées en relation avec le bâtiment et l'environnement (vues lointaines en particulier).

L'insertion des panneaux solaires ou photovoltaïques ou toutes autres solutions techniques relatives à la production d'énergie solaire sont autorisées sous réserve que ceux-ci soient en cohérence avec l'architecture des constructions. Dans le cas de constructions neuves, ou de reprise de toitures complètes, ces panneaux devront être intégrés dans l'épaisseur de la toiture. Dans le cas de pose sur une toiture sans reprise de la couverture, la surimposition est autorisée mais ne pourra pas excéder 5 cm. Dans

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6- Pour les clôtures :

Les murs anciens et les piliers traditionnels doivent être conservés ou restaurés avec des matériaux d’aspect similaire. Les percements nécessaires à l’implantation des portails sont seuls autorisés.

Les portails et les clôtures situés en zone inondable (se référer à l’annexe des prédispositions aux zones humides) devront être ajourés.

Les clôtures sur les voies de circulation automobile auront une hauteur totale maximum de 1,80m et seront constituées, sauf nécessité particulière de protection (dispositif antiintrusion) :

- Soit d’un grillage sur potelets à maille soudée ou tressée, de préférence doublé d’une haie vive d'essences locales.

- Soit d’un mur bahut, d’une hauteur comprise entre 0,60 mètre et 1 mètre, surmonté ou non par un dispositif à claire voie, d’une lisse, d’une palissade en bois ou d’une grille.

- D’un mur plein s’il vient prolonger un mur existant et qu’il est constitué des mêmes matériaux que le mur qu’il prolonge.

Les clôtures en limite séparative auront une hauteur totale maximum de 1,80m et seront constituées, sauf nécessité particulière de protection (dispositif anti-intrusion) :

- Soit d’un grillage sur potelets à maille soudée ou tressée, de préférence doublé d’une haie vive d'essences locales,

- Soit d’un mur bahut, d’une hauteur comprise entre 0,60 mètre et 1 mètre, surmonté ou non par un dispositif à claire voie, d’une lisse, d’une palissade en bois ou d’une grille.

En limite d'espace naturel ou agricole, les nouvelles clôtures devront être composées de haies d'essences locales, doublées ou non de lisses normandes ou de grillages à « grosses mailles » afin de permettre le passage de la petite faune.

7- Pour les nouvelles constructions :

Volumétrie architecturale/formes :

L’implantation des planchers devra être adaptée à la topographie du terrain pour permettre la création de rez-de-chaussée et de rez-de-jardin au niveau du terrain naturel. Un plan spécifique rattaché au NGF permettra à l’instructeur d’évaluer l’intégration de la construction au milieu naturel.

Toute nouvelle construction devra être couronnée de toitures à double pente et fortes pentes :

- Soit de toitures principales symétriques de pentes comprises entre 45°et 60°, avec un débord de toit d’au moins 30 cm en façades et d’au moins 15 cm en pignons (sauf en cas d’implantation en limite séparative de propriété où le débord en pignons ne sera pas imposé),

- Des adaptations de pentes légèrement différentes pourront être admises, et même exigées, pour tenir compte de celles des immeubles adjacents ou situés en co-visibilité de perspective urbaine,

- Les croupes sont autorisées si elles respectent une pente au minimum identique à celles des versants principaux de la toiture.

Matériaux / teintes :

Les imitations de matériaux et l’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts, sont interdits.

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Les façades seront en colombages ou recouvertes d’un bardage en bois naturel ou d’un essentage (ardoises, bois, tuiles, ...). Les faux pans de bois sont autorisés dans les cas suivants :

- Placage d’éléments en bois sur la façade dont le dessin s’inspire du dessin des colombages traditionnels et dont le relief par rapport au remplissage ne dépassera pas 2 cm.

- Les imitations visuelles de colombages sont autorisées dans le cas de dessins d’enduits en légère surépaisseur s’inspirant du dessin des colombages traditionnels.

Les colombages peints sur la façade sont interdits.

A l’exception des matériaux destinés à rester apparents (bois, ardoises, pierres, tuiles etc…), les teintes principales des bâtiments seront de couleur ocre et rouge brique. Des teintes secondaires pourront être utilisées pour la mise en valeur d'éléments. Elles seront de couleur bleue, verte ou dans les teintes « bois », « ardoises » /« zinc ». Des couleurs plus vives sont autorisées pour les menuiseries non visibles depuis l’espace public.

Le soubassement sera en brique ou en pierre calcaire. Les placages de brique et de pierre calcaire sont autorisés. Les soubassements enduits de teinte brique sont autorisés.

Toitures : Les matériaux de couverture sont obligatoirement la tuile plate terre cuite de petit module 17x27 ou l’ardoise 22x32 naturelle ou le chaume. L’ardoise artificielle est autorisée si celle-ci est texturée, aux bords épaufrés et d’une teinte et au format au plus proches de celle de l’ardoise naturelle.

Composition des façades et toitures / percements / pleins-vides : Les lucarnes seront droites (à chevalet), à capucines (à croupes), rampantes. Elles auront 1,40m de largeur maximale hors tout et seront axées verticalement avec les ouvertures de la façade qu’elles surplombent.

L’utilisation de châssis éclairants rampants (fenêtres de toit ou assimilées) est autorisée à condition qu’ils ne soient pas saillants de la toiture et qu’ils ne dépassent pas 80cm de largeur.

Les coffres de volets roulants ne devront pas être apparents en façade.

Les souches de cheminées seront implantées au tiers supérieur du versant.

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Intitulé du document : EQUIPEMENTS ET RESEAUX Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions

Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions

• Coefficient de perméabilité

L’aménagement des espaces libres des parcelles devra établir des ambiances à dominante végétale et arborée, et limiter l’imperméabilisation des sols. Ainsi, sauf contraintes techniques particulières, les espaces de stationnement ou de circulation des nouvelles constructions principales seront aménagés avec des surfaces perméables (dalles alvéolées, pavés engazonnés, allées naturelles constituées d’un mélange terre / pierres par exemple).

De manière générale, il est demandé de maintenir une surface perméable suffisante: - Pour permettre la gestion des eaux pluviales sur la parcelle, - Pour maintenir l’ambiance végétale et paysagée du secteur d’implantation du projet - Pour maintenir la silhouette villageoise perceptible depuis les points de vue rapprochés et éloignés sur le secteur

La surface non plantée pourra être consacrée à des espaces de stationnement ou de circulation aménagés avec des surfaces perméables (dalles alvéolées, pavés engazonnés, allées naturelles constituées d’un mélange terre / pierres par exemple).

• Espace libre et plantations

Les projets devront participer à la qualité environnementale végétale par la mise en place d’un accompagnement paysager des espaces extérieurs.

Les haies et les clôtures végétales seront constituées d'essences locales variées (voir liste de référence annexée à la fin du règlement) ; la plantation de haies de thuyas ou

autres résineux est interdite. Des haies vives ou rideaux d'arbres d'essences locales variées doivent masquer les aires de stockage extérieur et les aires de stationnement de camions et véhicules utilitaires.

Le stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations autorisées doit être assuré en dehors des emprises publiques.

Pour les constructions destinées à de l’habitation individuelle ou collective, il est imposé, sauf impossibilité technique, une place de stationnement par tranche complète de 60m² de surface de plancher avec un maximum de 3 stationnements imposés par logement. Dans le cas d’annexes ou d’extensions à des habitations existantes, la règle ne s’applique que dans le cas où le maximum de places de stationnement n’est pas déjà atteint sur l’unité foncière.

Pour les constructions destinées à l’artisanat et commerce de détail, aux activités de services ou s’effectue l’accueil d’une clientèle, à l’industrie, au bureau, au centre de cogères et d’exposition, il est imposé, sauf impossibilité technique, une place de stationnement minimum par tranche de 50m² de surface de plancher. Ces espaces peuvent toutefois être diminués pour tenir compte des aires aménagées pour le stationnement des taxis et autocars.

Dispositions particulières

En cas d’impossibilité de réaliser tout ou partie des places de stationnement nécessaires sur le terrain pour des raisons techniques ou des motifs architecturaux ou d’urbanisme, celles-ci peuvent être réalisées dans l’environnement immédiat de la construction pour laquelle ces places sont nécessaires.

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Intitulé du document : EQUIPEMENTS ET RESEAUX Conditions de desserte par les voies publiques ou privées

Dans les opérations d’urbanisme, il est possible de réaliser un parc commun à l’ensemble ou à une partie de l’opération.

Conditions de desserte par les voies publiques ou privées

Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée. Cet accès aura une largeur minimale de 4 m. Une largeur plus importante pourra être demandée par le gestionnaire du domaine public routier concerné pour des questions de sécurité.

De manière générale, les impasses doivent être évitées. A défaut, une place de retournement permettra aux véhicules de services et de secours de faire demi-tour

La disposition des accès doit assurer la sécurité des usagers et leurs abords doivent être dégagés de façon à assurer la visibilité. Ils doivent :

- être adaptés aux caractéristiques des constructions et équipements, - apporter la moindre gêne possible à la circulation publique, - permettre l'accès aux véhicules de lutte contre l'incendie et de collecte des

ordures ménagères.

Desserte par les réseaux

L'ensemble des constructions doivent se raccorder aux réseaux collectifs existants.

Eau potable

Le branchement sur l'eau potable est obligatoire pour toute nouvelle construction ou installation nécessitant une alimentation en eau. Leur mise en œuvre devra être autorisée préalablement par les services compétents.

L’aménagement d’une opération d’ensemble devra recevoir un accord préalable du syndicat d’eau. En cas d’insuffisance de la capacité, la réalisation de l’opération sera subordonnée au renforcement du réseau et/ou de la capacité des ressources en eaux potables.

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Intitulé du document : EQUIPEMENTS ET RESEAUX Desserte par les réseaux

Assainissement

L'évacuation des eaux ménagères et des effluents non traités dans les fossés ou les égouts pluviaux, est interdite.

Dans les zones d'assainissement collectif, toute parcelle, au droit de laquelle passe un collecteur d’eaux usées, sera considérée comme faisant partie de la zone. Dans ce cas les constructions nouvelles nécessitant un branchement à un système d'assainissement y seront raccordées et respecteront les dispositions de la règlementation en vigueur.

Pour les opérations d'ensemble raccordées au réseau d'assainissement collectif, une vérification préalable des capacités des équipements de traitements des eaux usées devra être effectuée auprès des gestionnaires. En cas d'insuffisance de la capacité, le raccordement de l'opération sera subordonné au renforcement des capacités de traitement des eaux.

Toutefois, en absence de réseau, l'assainissement individuel, en conformité avec la législation est autorisé. Les constructions devront être conçues de manières à pouvoir être branchées sur le réseau lorsqu'il sera réalisé.

Dans les zones d'assainissement non collectif, les installations et constructions respecteront les dispositions prévues par la règlementation en vigueur. L’assainissement autonome devra prendre en compte l’aptitude des sols à l’épandage souterrain.

En cas d'impossibilité technique l'écoulement vers le réseau collecteur (canalisation ou fossé) pourra être acceptée sous-réserve de ne pas aggraver les vitesses et les volumes d'écoulement à l'aval.

Des dispositifs de récupération d'eaux de pluie sont autorisés.

Autres réseaux Les nouveaux réseaux doivent être enterrés. En matière d'éclairage des voies ouvertes au public, les projets intégreront des solutions en matière d'économie d'énergie.

Eaux pluviales

Dans une logique de développement durable, les eaux pluviales relatives à tout projet seront prioritairement gérées, par des dispositifs de traitement et d'infiltration sur l'emprise foncière du projet.

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Et acc

Département du Calvados (14)

Communauté de Communes Terre d’Auge

Sommaire

PLUI approuvé le 5 mars 2020

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

REGLEMENT ECRIT Modifications n°1 à 6 Délibération du Conseil Communautaire en date du 12 décembre 2024

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Dispositions générales

3

Dispositions applicables aux zones urbaines

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