Construire à Novy-Chevrièresles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Les constructions principales n’excédent pas 9 mètres à l'égout des toitures ou acrotère et 12 mètres au faîtage. La hauteur des annexes et abris de jardin ne doit pas excéder 4 mètres au faîtage. Cet article ne s'applique pas : - aux réhab...

• Zone 1AUY

  Il n’est pas fixé de règle. 2.1.2 Recul par rapport aux voies et emprises publiques Les bâtiments d’équipements d’intérêt collectif et de services publics doivent s’implanter en limite ou en retrait d’au moins 1 mètre. Les constructions à u...

• Zone AL

  Les constructions à usage agricole n’excédent pas 20 mètres. Les constructions à usage artisanal n’excédent pas 15 mètres. Les constructions à usage d’habitation, de commerce, de restauration et d’hébergement hôtelier et touristiques n’excé...

• Zone NL

  Dans l’ensemble de la zone N : Les constructions à usage agricole n’excédent pas 20 mètres. Les abris pour animaux doivent respecter une hauteur maximale de 3 mètres. Dans la zone N et dans le secteur Np : La hauteur des annexes des habitat...

• Zone UA

  Dans la zone UA, les constructions principales n’excédent pas 9 mètres à l'égout des toitures ou acrotère et 14 mètres au faîtage. Dans le secteur UAr, les constructions principales n’excèdent pas 12 mètres à l’égout des toitures ou acrotèr...

• Zone UB

  Les constructions principales n’excédent pas 6 mètres à l'égout des toitures ou acrotère et 10 mètres au faîtage. La hauteur des annexes ne doit pas excéder 4 mètres au faîtage. Cet article ne s'applique pas : - aux réhabilitations ; - aux...

• Zone UC

  Les constructions principales n’excédent pas 9 mètres à l'égout des toitures ou acrotère et 12 mètres au faîtage. La hauteur des annexes ne doit pas excéder 4 mètres au faîtage. Cet article ne s'applique pas : - aux réhabilitations ; - aux ...

• Zone UE

  Il n’est pas fixé de règle. 2.1.2. Recul par rapport aux voies et emprises publiques Il n’est pas fixé de règle. 2.1.3. Recul par rapport aux limites séparatives Les constructions nouvelles doivent être implantées en limite ou avec un retra...

• Zone UEM

  Il n’est pas fixé de règle. 2.1.2. Recul par rapport aux voies et emprises publiques Il n’est pas fixé de règle. 2.1.3. Recul par rapport aux limites séparatives Les constructions nouvelles doivent être implantées en limite ou avec un retra...

• Zone UM

  Il n’est pas fixé de règle. 2.1.2 Recul par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions nouvelles doivent être édifiées avec un recul d’au moins 20 mètres par rapport à l’alignement des voies publiques. 2.1.3 Recul par rapport...

• Zone UX

  Les constructions principales ne peuvent dépasser 12 mètres à l'égout des toitures ou acrotère et 15 mètres au faîtage. Il n’est pas fixé de règle pour : - les bâtiments d’équipements d’intérêt collectif et services publics, - les ouvrages...

• Zone UY

  Il n’est pas fixé de règle. 2.1.2 Recul par rapport aux voies et emprises publiques Les bâtiments d’équipements d’intérêt collectif et de services publics doivent s’implanter en limite ou en retrait d’au moins 1 mètre. Les constructions à u...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?