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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Noyal-sous-Bazouges26 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 26 dossiers

Permis de construire
20
Déclarations préalables
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
0
Logements créés
12
Dossiers annulés
1

3 chantiers achevés, 5 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 26 dossiers

0 piscines, 2 extensions, 1 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Noyal-sous-Bazouges depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
DPTravaux sur construction existante25 juil. 2026COURGETB 4901 337 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle26 mai 20262 BEAUVAIS0B 35651 645 m²-390,72 m²Autorisé
DPTravaux sur construction existante20 janv. 2025LE TERTREC 435860 m²1-Autorisé
PCTravaux sur construction existante28 nov. 2024LA GRETTAISB 859 705 m²-446 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante17 sept. 20241 LA GRETTAIS0B 869 705 m²-446 m²Achevé le 10 janv. 2025
DPTravaux sur construction existante7 août 2024LE QUARTIERB 4234 928 m²--Annulé
DPTravaux sur construction existante5 juil. 2024LA GRETTAISB 852 630 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante18 févr. 202413 RUE DES SOURCESC 13851 750 m²1-Autorisé
PCTravaux sur construction existante11 janv. 202413 RUE DES SOURCES0C 13821 750 m²1-Chantier ouvert le 18 janv. 2024
DPTravaux sur construction existante19 oct. 2023LA FOSSE POISSONC 1291 993 m²1-Autorisé
PCTravaux sur construction existante10 mars 202326 RUE MARECHAL FERRANT0C 11825 m²171 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle7 avr. 2022--0 m²-2 080 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante24 févr. 2022LA BECCANNIEREA 15822 729 m²1-Autorisé
PCTravaux sur construction existante9 mars 2021LA CORBINIEREB 12115 565 m²126 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle23 juin 20202 LOT DE BRUNEC 13011 113 m²1136 m²Achevé le 30 nov. 2021
PCTravaux sur construction existante19 oct. 201923 RUE DU MARECHAL FERRANTC 91 227 m²-60 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle4 mars 2019LE HAUT MONTAYA 4791 661 m²-86 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle30 nov. 2017RUE DU COURTILC 12672 850 m²1134 m²Chantier ouvert le 23 avr. 2018
PA25 oct. 2017LD LE BOURGOC 160 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle7 sept. 2017RTE COMMUNALE N 11C 1110 m²-578 m²Achevé le 25 nov. 2018
PCConstruction nouvelle6 sept. 2016LOTIS. DE BRUNEC 12961 220 m²1122 m²Chantier ouvert le 30 mai 2017
PCConstruction nouvelle3 juin 2016LE PONTB 91728 128 m²-2 540 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle10 oct. 2015LOT 6 LOT DES BRUNESC 12951 305 m²1145 m²Chantier ouvert le 1 avr. 2016
PCTravaux sur construction existante9 juin 2015LA BOUQUETIEREA 11211 350 m²-182 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante8 avr. 2014LE BAS MOTAYA 165516 007 m²1224 m²Chantier ouvert le 10 avr. 2014
PCConstruction nouvelle28 oct. 2013LA CORBINIEREB 1288 840 m²-944 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Noyal-sous-Bazouges.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.