Parcelle AZ 239 à Noyon
191 m² au plan cadastral. Identifiant 60471000AZ0239. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UE, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de NoyonPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Plan de prévention des risques d'inondation ( bassin de l'Oise ) - Zones naturelles : ZN faible
- 02Plan de prévention des risques d'inondation ( bassin de l'Oise ) - Zones urbanisées et voies de communication : ZU faible
- 02Secteurs affectés par le PPRI à consulter
- infoDroit de préemption urbain simple
- infoZonage en assainissement collectif
- infoZones de sensibilité archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 juillet 2024, 149 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE D'ORROIRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.