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Edifiable

Construire une piscine à Nozay

Un bassin occupe le sol et se pose à une distance des limites : ce sont les deux règles que le document fixe, avec les espaces libres qu'il exige.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 69. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Nozay : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Nozay

Comparer les 3 règles dans les 24 zones de Nozay

Emprise au sol et pleine terrerubrique 5

ZoneCe que le règlement dit
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1AUD

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ACTI

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Implantation des constructionsrubrique 3

ZoneCe que le règlement dit
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Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtisrubrique 7

ZoneCe que le règlement dit
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Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Les autres travaux à Nozay

Le PLUide Nozay, 24 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.