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Edifiable

Surélever une maison à Nozay

Ajouter un étage bute sur une seule question : la hauteur que le règlement autorise dans votre zone.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 64. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Nozay : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Nozay

Comparer les 3 règles dans les 24 zones de Nozay

Hauteur et volumétrie des constructionsrubrique 4

ZoneCe que le règlement dit
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Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagèrerubrique 6

ZoneCe que le règlement dit
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NLSans objet
ULes constructions et aménagements conduisant à une artificialisation du sol devront respecter les zones d’expansion de crue et dans tous les cas observer un recul minimal de 10 mètres par rapport aux cours d’eau et espaces en eau identifiés sur le document graphique.
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Stationnementrubrique 8

ZoneCe que le règlement dit
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Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Les autres travaux à Nozay

Le PLUide Nozay, 24 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.