Les pièces du dossier d'Obenheim
Les 17 pièces du dossier 67338_PLU_20230310, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 64 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure2,0 Mo · 67338_procedure_20230310.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport10 Mo · 67338_rapport_20230310.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables872 ko · 67338_padd_20230310.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,7 Mo · 67338_reglement_20230310.pdf
- Règlement graphique 15,6 Mo · 67338_reglement_graphique_1_20230310.pdf
- Règlement graphique 24,8 Mo · 67338_reglement_graphique_2_20230310.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)1,4 Mo · 67338_info_lin_19_01_aep_20230310.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (asst)1,5 Mo · 67338_info_lin_19_01_asst_20230310.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain1,6 Mo · 67338_info_surf_04_00_20230310.pdf
- Bois ou forêts relevant du régime forestier3,1 Mo · 67338_info_surf_37_00_20230310.pdf
- Info txt 19 01 aep482 ko · 67338_info_txt_19_01_aep_20230310.pdf
- Info txt 19 01 asst453 ko · 67338_info_txt_19_01_asst_20230310.pdf
- Info txt 19 01 dechets494 ko · 67338_info_txt_19_01_dechets_20230310.pdf
- Liste annexes29 ko · 67338_liste_annexes_20230310.pdf
- Liste sup2,3 Mo · 67338_liste_sup_20230310.pdf
- Plan sup26 Mo · 67338_plan_sup_20230310.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,5 Mo · 67338_orientations_amenagement_20230310.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.