Les pièces du dossier d'Odos
Les 20 pièces du dossier 65331_PLU_20250320, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 170 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure14 Mo · 65331_procedure_20250320.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 153 Mo · 65331_rapport_1_20250320.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables6,9 Mo · 65331_padd_20250320.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Espace boisé classé397 ko · 65331_prescription_surf_01_00_20250320.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques121 ko · 65331_prescription_surf_05_01_20250320.pdf
- Règlement écrit1,4 Mo · 65331_reglement_20250320.pdf
- Règlement graphique 113 Mo · 65331_reglement_graphique_1_20250320.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain3,3 Mo · 65331_info_lin_04_00_20250320.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)11 Mo · 65331_info_lin_14_00_20250320.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)647 ko · 65331_info_lin_19_01_1_20250320.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)646 ko · 65331_info_lin_19_01_2_20250320.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain3,3 Mo · 65331_info_surf_04_00_20250320.pdf
- Bois ou forêts relevant du régime forestier1,8 Mo · 65331_info_surf_37_00_20250320.pdf
- Liste annexes524 ko · 65331_liste_annexes_20250320.pdf
- Liste sup6,9 Mo · 65331_liste_sup_20250320.pdf
- Plan sup5,6 Mo · 65331_plan_sup_20250320.pdf
- PPR14 Mo · 65331_PPR_20250320.pdf
- Schema pluvial25 Mo · 65331_schema_pluvial_20250320.pdf
- Zonage assainissement3,1 Mo · 65331_zonage_assainissement_20250320.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 15,0 Mo · 65331_orientations_amenagement_1_20250320.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.