Construire à Ommoyles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUE

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Sans objet. Article 7 : Implantations par rapport aux limites séparatives Les constructions s’implantent d’une limite séparative latérale à l’autre ou sur une des deux li...

• Zone AUH

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Le long des voies ouvertes à la circulation automobile qui bordent la zone : Les nouvelles constructions s’implantent avec un recul au moins égal à 3 mètres. Ce recul est...

• Zone AUZ

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions s’implantent avec un recul minimum de 5 mètres. A l’intérieur de cette marge de recul de 5 mètres, les aires de stockage sont interdites. Une implantati...

• Zone N

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Dans l’ensemble de la zone N, à l’exception des secteurs Nc et Nca, les constructions s’implantent à l’alignement ou en recul des voies et emprises publiques. En cas de r...

• Zone UA

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions s’implantent à l’alignement*, ou suivant l’implantation dominante des constructions voisines afin de s’intégrer dans le prolongement des fronts bâtis (c...

• Zone UB

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques En sous-secteur UBa : Les constructions s’implantent à l’alignement*, ou suivant l’implantation dominante des constructions voisines afin de s’intégrer dans le prolongeme...

• Zone UC

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions s’implantent en suivant l’implantation dominante des constructions voisines. En cas de tissu hétérogène ne présentant pas d’alignement dominant, les con...

• Zone UE

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Sans objet. Article 7 : Implantations par rapport aux limites séparatives Les constructions s’implantent d’une limite séparative latérale à l’autre ou sur une des deux li...

• Zone UH

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions s’implantent en suivant l’implantation dominante des constructions voisines ou à l’alignement ou en recul de 5 mètres minimum. Une implantation différen...

• Zone UHA

  La volumétrie et l’implantation des constructions et des aménagements devront être compatibles avec les prescriptions de l’OAP Haras du Pin. Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Sans objet.

• Zone UJ

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Sans objet. Article 7 : Implantations par rapport aux limites séparatives Sans objet. Article 8 : Implantations des constructions les unes par rapport aux autres Sans obj...

• Zone UM

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions s’implantent dans une bande de 16 mètres à compter à partir de l’alignement*. Une implantation différente peut être admise ou imposée : • Lorsque la con...

• Zone UP

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions s’implantent avec un recul équivalent à la hauteur du point le plus haut de la construction (D/H). Une implantation différente peut être admise ou impos...

• Zone UV

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions s’implantent à l’alignement ou en recul de 5 mètres minimum. Une implantation différente peut être admise ou imposée : • Dans le cas d'implantations spé...

• Zone UZ

  Article 6 : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions s’implantent à l’alignement ou en recul de 5 mètres minimum. En cas de retrait, celui-ci est au moins égal à la moitié de la hauteur de la construction ...

Voir aussi : article 1, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8