Les pièces du dossier d'Origné
Les 11 pièces du dossier 53172_PLU_20250207, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 17 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Arrete enquete568 ko · 53172_20250207_arrete_enquete_20250207.pdf
- Délibération d’approbation735 ko · 53172_20250207_delib_approbation_M3_20250207.pdf
- Délibération d’approbation779 ko · 53172_20250207_delib_approbation_M4_20250207.pdf
- Délibération d’approbation473 ko · 53172_20250207_delib_approbation_RA1_20250207.pdf
- Rapport enquete837 ko · 53172_20250207_rapport_enquete_20250207.pdf
- Procédure2,8 Mo · 53172_procedure_20250207.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport7,9 Mo · 53172_rapport_20250207.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,2 Mo · 53172_padd_20250207.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit774 ko · 53172_reglement_20250207.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- liste des emplacements reserves298 ko · 53172_emplacements_reserves_20250207.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.