Parcelle BV 501 à Orléans
1 837 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000BV0501. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, UR1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UR1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 du LoiretZone de protection
Prescriptions du plan
- 04Secteur de transports publics collectifs
- 23Secteur de taille minimale de logements1
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage9
- 42Coefficient de biotope par surface
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoRéseau de chaleur urbain
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoDroit de préemption commercial
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
- infoRèglement local de publicité
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoZonage archéologie préventive
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoCavité souterraine
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 mars 2026Autorisé - 164 RUE DU FAUBOURG SAINT-VINCENT
- PCPermis de construire autorisé le 14 octobre 2021, 2 922 m² créés, 43 logementsAutorisé - 164 RUE DU FAUBOURG SAINT-VINC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.