Les pièces du dossier d'Ornans
Les 9 pièces du dossier 25434_PLU_20240410, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 378 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure608 ko · 25434_procedure_20240410.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport105 Mo · 25434_rapport_20240410.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables15 Mo · 25434_padd_20210901.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit4,7 Mo · 25434_reglement_20240410.pdf
- Règlement graphique 194 Mo · 25434_reglement_graphique_1_20240410.pdf
- Règlement graphique 2104 Mo · 25434_reglement_graphique_2_20210901.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info surf archi533 ko · 25434_info_surf_archi_20210901.pdf
- Liste des pieces110 ko · 25434_liste_des_pieces_20240410.pdf
- Plan sup54 Mo · 25434_plan_sup_20210901.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.