Parcelle AB 680 à Orsay
3 066 m² au plan cadastral. Identifiant 91471000AB0680. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéVallée de ChevreuseEnceinte du siteActe : SI5561_19731108
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilite pour des raisons environnementales, de risques, d interet generalPROTECT
- 07Elements de paysage, (sites et secteurs) a preserver pour des motifs d ordre ecologiqueAL_ARBR
- 18Perimetre comportant des orientations d amenagement et de programmation (OAP)OAP_D
- 99AutreSTATION
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 mars 2024Autorisé - DOM. DE CORBEVILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.