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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Osthouse6 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 6 dossiers

Permis de construire
0
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
6
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

0 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 6 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Osthouse depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PD23 janv. 202623 RUE DES PIERRESA 92311 740 m²--Autorisé
PD22 sept. 202542 RUE DE GERSTHEIME 2541 152 m²--Autorisé
PD2 juil. 202410 RUE LONGUEE 483979 m²--Autorisé
PD9 août 201718 B RUE D ERSTEINA 13131 062 m²--Autorisé
PD14 nov. 20169 RUE DU CHATEAUE 691 638 m²--Autorisé
PD20 mai 201610 FAUBOURG DU CHATEAUB 804165 m²--Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Osthouse.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.