Zone UCZone urbaine à Ouarville

D’activites occupations et utilisations du sol#

X : Occupations et utilisations du sol interdites.

V*: Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions.

V : Tout ce qui n’est pas interdit (X) ou autorisé sous condition(s) (V*) est autorisé (occupations et utilisations du sol marquées par le symbole V ou non).

Janville-en-Beauce Uc

Exploitation agricole et forestière#

Exploitation agricole X

Exploitation forestière X

Habitation#

Logement V

Hébergement V

Commerce et activité de service#

Artisanat et commerce de détail V*

Condition :

Si compatibles avec le caractère de la zone et le voisinage si leur emprise au sol est inférieure ou égale à 200 m².

Restauration X

Commerce de gros X

Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle V

Hébergement hôtelier X

Cinéma X

Équipements d’intérêt collectif et services publics#

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés V

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés X

Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale V

Salle d’art et de spectacles V

Équipements sportifs V

Autres équipements recevant du public V

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire#

Industrie X

Entrepôts V*

Condition :

Les constructions à destination d’entrepôt si compatibles avec le caractère de la zone et le voisinage et si leur emprise au sol est inférieure à

100 m².

Bureau V

Centre de congrès et d’exposition X

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PLUi Cœur de Beauce – règlement écrit

A. L’implantation du bâti par rapport aux voies et emprises publiques#

Dispositions générales :

Les constructions nouvelles doivent être implantées soit à l’alignement des voies existantes, modifiées ou à créer, soit en recul supérieur ou égal à 5 mètres.

Les constructions d’une emprise au sol supérieure à 50 m2 doivent être implantées dans une bande de 30 mètres comptés à partir de l'alignement. Lorsqu’il s’agit de travaux d’extension ou d’amélioration de cons-tructions existantes implantées avec un recul différent, dans ce cas l’extension peut être réalisée en recul ne pouvant être supérieur à celui de la construction existante.

B. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Dispositions générales#

Les constructions doivent être implantées en contiguïté d’une ou plusieurs limites séparatives ou en retrait d’une distance égale ou supérieure à 3 mètres. Les abris de jardin doivent être implantés en limites ou en retrait d’une distance au moins égale à 1 mètre. Les terrasses peuvent être implantées en limites séparatives ou en retrait.

Façade comportant des vues : la construction doit être implantée de telle sorte que les vues droites soient en retrait d’une distance, mesurée au droit de la ou des baie(s), au moins égale à 4 mètres.

Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif pourront être im-plantés en limite ou en retrait d’une distance égale ou supérieure à 1 mètre.

C. L’IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES Dispositions générales#

Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables

Dispositions générales#

La hauteur des constructions à destination d’habitation mesurée du sol naturel avant travaux, ne comptera pas plus d’un rez-de-chaussée, un étage et un comble (R + 1 + C) ; si la construction est couverte d’une toiture en terrasse, la hauteur hors tout sera limitée à 5,5 mètres. Les annexes non affectées à l’habitation et ne présentant pas de pente de toiture telles que les carports ne dépasseront pas 3 mètres hors tout.

La hauteur des constructions à destinations autres que l’habitation mesurée à partir du terrain naturel avant travaux ne doit pas excéder 6 mètres à l’égout du toit et 8 mètres hors tout.

Le niveau fini du rez-de-chaussée ne doit pas être réalisé à plus de 0,60 mètre au-dessus du niveau du terrain naturel avant travaux.

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PLUi Cœur de Beauce – règlement écrit

L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 35 % de la superficie des terrains pour les terrains d’une superficie inférieure ou égale à 600 m2.

L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 30 % de la superficie des terrains pour les terrains d’une superficie supérieure à 600 m2.

Le coefficient de pleine terre minimal est fixé à 30% de la superficie de l’unité foncière ; cette disposition pourra ne pas s’appliquer aux terrains issus d’une division antérieure à la date d’approbation du présent plan local d'urbanisme intercommunal. Les aires de stationnement seront considérées comme en pleine terre si elles sont perméables.

Les espaces libres seront paysagés et plantés dans un souci d’intégration avec le projet de construction.

Seules les essences indigènes sont recommandées.

Uc ARTICLE 3 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET

PAYSAGERE Dispositions générales#

Les constructions, leurs annexes et extensions, les clôtures, doivent présenter une simplicité de volume, une unité d'aspect et de matériaux ; elles doivent s’intégrer avec harmonie et cohérence dans leur environnement, être adaptées au relief du terrain et s’intégrer dans le paysage.

A. Les façades#

Toute imitation de matériaux ainsi que l’emploi à nu, en parement extérieur de matériaux destinés à être recouverts d’un enduit sont interdits.

Les constructions présenteront des volumes simples, sans décor en harmonie et en concordance avec l’environnement existant.

B. Les toitures forme#

Les pentes des toitures présenteront deux pentes symétriques d’une valeur minimum de 35°. Cette disposition ne s'applique pas ni aux appendices tels que vérandas, appentis, etc. ni aux annexes non accolées d’une emprise au sol inférieure ou égale à 40 m2. Une seule ligne d'ouvertures en partie basse de la toiture est autorisée.

Les toitures terrasses sont autorisées.

Matériaux et teintes#

Constructions à destination d’habitation :

Les seuls matériaux autorisés sont la tuile plate de teinte vieillie ou flammée à pureau plat (20 unités au m2 minimum, ou d’aspect similaire), l’ardoise naturelle, le cuivre, le zinc ou les matériaux similaires d’aspect et de pose. En cas d’extension, le même matériau que celui de la construction principale pourra être autorisé sous réserve d’une bonne insertion architecturale et paysagère.

Les toitures terrasses seront couvertes en zinc, végétalisées ou habillées d’un caillebotis bois.

Annexes non accolées : les matériaux de toiture seront de teinte sombre telle que le gris ardoise (RAL 7015), rouge brun (RAL 3011), brun rouge (RAL 8012), vert olive (RAL 6003), vert bouteille (RAL 6007) noir profond (RAL 9005) ; la tôle ondulée est interdite.

Abris de jardin (y compris ceux dont l’emprise au sol est inférieure ou égale à 5 m2 : en plus des matériaux autorisés pour la construction principale, le bois, les bardeaux d’asphalte et la tôle bac acier sont autorisés

la tôle ondulée est interdite.

Constructions à destination autre que l'habitation : d'autres matériaux sont autorisés à condition qu'ils ne soient pas réfléchissants.

Vérandas, ou verrières : les matériaux en verre ou d'aspect similaire sont autorisés.

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PLUi Cœur de Beauce – règlement écrit

Des constructions#

Constructions à destination d’habitation :

Il sera réalisé sur la parcelle au moins 2 places par logement construit, reconstruit, issu d’une transformation ou d’un changement de destination.

Constructions à destination commerciale, artisanale, de bureau :

Il sera aménagé un nombre de places suffisant en fonction de la nature de l’activité avec minimum de 1 place par 20 m2 d’emprise au sol.

Constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif :

Il sera aménagé un nombre de places suffisant en fonction de la nature de l’équipement.

Dispositions générales#

Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

Dispositions générales#

Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.

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