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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Ousse-Suzan7 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 7 dossiers

Permis de construire
6
Déclarations préalables
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

2 chantiers achevés, 3 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 7 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Ousse-Suzan depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante13 févr. 2024LIEU-DIT MAROC0C 340 m²-136 m²Chantier ouvert le 2 sept. 2024
PCConstruction nouvelle11 juil. 2022BRAY0H 1244 869 m²-2 400 m²Chantier ouvert le 20 oct. 2023
DPConstruction nouvelle12 juil. 2020R.D. 127A 1951 050 m²-24 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle19 oct. 2017MAROCC 3424 624 m²-452 m²Chantier ouvert le 10 août 2018
PCConstruction nouvelle24 janv. 2017LE BOURGB 32314 493 m²-748 m²Achevé le 4 oct. 2019
PCConstruction nouvelle9 janv. 2017LE BOURGB 2963 258 m²-264 m²Achevé le 4 oct. 2019
PCConstruction nouvelle23 janv. 2014PETIT MOURCAOUD 188308 534 m²-70 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Ousse-Suzan.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.