Les pièces du dossier de Pacy-sur-Eure
Les 11 pièces du dossier 27448_PLU_20240704, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 324 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
- 27448.txt4 ko
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,5 Mo · 27448_procedure_20240704.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,2 Mo · 27448_padd_20240704.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit5,3 Mo · 27448_reglement_20240704.pdf
- Règlement graphique 1126 Mo · 27448_reglement_graphique_1_20240704.pdf
- Règlement graphique 2150 Mo · 27448_reglement_graphique_2_20240704.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Droit de préemption commercial,5,8 Mo · 27448_info_surf_33_00_20240704.pdf
- Sup11 Mo · 27448_sup_20240704.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 12,5 Mo · 27448_orientations_amenagement_1_20240704.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.