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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Passel12 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 12 dossiers

Permis de construire
9
Déclarations préalables
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
2
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

3 chantiers achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 12 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Passel depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle13 févr. 2026RUE DE LA COUTURE - ZAC DEZB 3790 m²-410 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle12 sept. 2025AVENUE DU 51EME REGIMENT DZB 2590 m²-14 440 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle21 mars 2024ROUTE DE VESLY - LES MUREAZB 22429 015 m²-84 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante26 sept. 2023RUE DE LA COUTUREZB 3790 m²-2 368 m²Autorisé
PD21 avr. 2022PLACE DES TILLEULSAD 250 m²--Autorisé
PD22 mars 2021LA BRETONNIEREZC 1709 322 m²--Autorisé
DPConstruction nouvelle6 févr. 2020RUE DU CHATEAUZC 1541 879 m²-44 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle27 déc. 2018524 RUE PRINCIPALEAD 1551 115 m²--Achevé le 31 oct. 2020
PCConstruction nouvelle2 oct. 20181 AVENUE DU PARCZB 11 435 m²-298 m²Achevé le 8 mai 2019
PCConstruction nouvelle14 août 2018RUE DE LA COUTURE - LOT N_ZB 106 142 m²-2 348 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle4 août 20144 AVENU DU PARCZB 1993 650 m²-620 m²Achevé le 30 janv. 2015
PCConstruction nouvelle15 janv. 2013-AB 7628 295 m²-146 m²Chantier ouvert le 15 avr. 2013

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Passel.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.