Construire à Passyles règles du PLU intercommunal
- 3 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Passy est couverte par un document intercommunal.
- Zone au centre de la commune
- N
- Type de zone
- N
Votre terrain peut être dans une autre zone.
Les 3 zones
Zones urbaines
2
Zones naturelles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.
- Zone N
L’ESPRIT DE LA RÈGLE L’article 4 « Hauteur des constructions » fixe les règles concernant les hauteurs des constructions. Des hauteurs minimales et maximales autorisées sont fixées par une règle générale en fonction de secteurs liés aux fon...
- Zone U
51 Dispositions générales 51 Calcul de la hauteur 52 Hauteur des constructions / règle générale 53 Hauteur des constructions / règles particulières 55
- Zone UC
• Les règles applicables sont identiques à celles définies à l’article 4 de la zone urbaine. • Au sein de certaines zones à urbaniser, des hauteurs maximales alternatives au règlement du secteur (Cf. art 4 de la zone U) sont autorisées. El...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Passy
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Passy
- Agrandir à Passy
- Construire une piscine à Passy
- Poser un abri de jardin à Passy
- Clôturer à Passy
- Refaire la façade à Passy
Le permis de construire
Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
Un plan de prévention des risques
Une zone où il est interdit de construire.
PPRN-I - Yonnerisque naturel
Ses 2 zones
- Zone bleuePrescriptions
- Zone rougeInterdiction
4 arrêtés de catastrophe naturelle : 3 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.
La mairie
- Adresse
- 7 Grande rue, 89510 Passy
- Téléphone
- 03 86 87 23 44
- Horaires
- Le lundi, de 14 h à 17 h 30. Le jeudi, de 14 h à 17 h 30. Le samedi, de 9 h à 12 h.
Passy en chiffres
- 324habitants
- 3permis de construire depuis 2013
- 4logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Quelles sont les zones du PLU de Passy ?
Le règlement ouvre 3 chapitres de zone : N, U, UC. Ils portent 15 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Passy ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Passy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Passy ?
5 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 3 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 4 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Passy ?
Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Passy ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Villeneuve-sur-Yonne5 135 hab.
- Véron1 849 hab.
- Marsangy870 hab.
Fichiers à télécharger et sources
Zonage lu au centre de la commune, sous la partition DU_248900334.
Le plan cadastral en DXF : 10 feuilles chez la DGFiP, 300 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 89291
- Code postal
- 89510
- Département
- Yonne, Bourgogne-Franche-Comté
- Fibre
- 204 locaux raccordables sur 205 (99,5 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.