PLUi de Pellegrue
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 02/07/2024
- 13 zones
- 83 articles
- INSEE 33316
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 243301371_PLUi_20240702, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 02/07/2024
- Lecture
- 180 pages, 13 zones, 83 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 23 planches
- Planche 1 8,0 Mo
- Planche 2 7,2 Mo
- Planche 3 1,3 Mo
- Planche 4 3,5 Mo
- Planche 5 3,6 Mo
- Planche 6 973 ko
- Planche 7 7,3 Mo
- Planche 8 4,0 Mo
- Planche 9 1,2 Mo
- Planche 10 4,9 Mo
- Planche 11 2,6 Mo
- Planche 12 4,0 Mo
- Planche 13 6,0 Mo
- Planche 14 5,1 Mo
- Planche 15 4,2 Mo
- Planche 16 3,7 Mo
- Planche 17 6,0 Mo
- Planche 18 4,0 Mo
- Planche 19 4,7 Mo
- Planche 20 1,7 Mo
- Planche 21 3,8 Mo
- Planche 22 3,5 Mo
- Planche 23 39 ko
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur null. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 13 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
8
Zones agricoles
2
Zones naturelles
1
Autres zones
2
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
• À l’installation de logements d’urgence de faible superficie. Par ailleurs, en secteur 1AUe les activités complémentaires de restauration et de commerce dans le cadre exclusif et dans l’enceinte d’un équipement public et/ou d’intérêt coll...
- Zone 2AU
Définition : la hauteur est mesurée par rapport à l’emprise publique attenante au terrain d’assiette du projet. 2.1.5.1 – Dans le secteur Ah, les constructions ne peuvent excéder 6 mètres à l’égout du toit et 6,50m à l'acrotère. 2.1.5.2 – S...
- Zone ACTI
1AUb Dont secteur 1AUb+ Zone à urbaniser sous condition de respecter les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) : • Implantation : alignement sur emprise publique ou recul de 5 mètres maximum de l’emprise publique. • Implanta...
- Zone N
Définition : la hauteur est mesurée par rapport à l’emprise publique attenante au terrain d’assiette du projet. 2.1.5.1 – Dans les secteurs Nh, Ngv, Nk, NL et Nt, les constructions ne peuvent excéder 6 mètres à l’égout du toit et 6,50m à l'...
- Zone UA
Définition : la hauteur est mesurée par rapport à l’emprise publique attenante au terrain d’assiette du projet. Dans la bande A (de 0 à 14 mètres depuis les voies et emprises publiques) 2.1.5.1 – La hauteur maximale d’une construction ne po...
- Zone UB
Définition : la hauteur est mesurée par rapport à l’emprise publique attenante au terrain d’assiette du projet. 2.1.5.1 - Dans le bande A (de 0 à 14 mètres depuis les voies et emprises publiques) La hauteur d’une construction à usage d’habi...
- Zone UC
Définition : la hauteur est mesurée par rapport à l’emprise publique attenante au terrain d’assiette du projet. EN SECTEUR UCc : 2.1.5.1 – La hauteur d’une construction à usage d’habitations ne pourra excéder 9 mètres à l’égout du toit par ...
- Zone UD
Définition : la hauteur est mesurée par rapport à l’emprise publique attenante au terrain d’assiette du projet. 2.1.5.1 – La hauteur d’une construction ne pourra excéder 6 mètres à l’égout du toit par rapport à l’emprise publique. 2.1.5.2 –...
- Zone UE
Définition : la hauteur est mesurée par rapport à l’emprise publique attenante au terrain d’assiette du projet. 2.1.5.1 – La hauteur d’une construction ne pourra excéder 9 mètres à l’égout du toit par rapport aux voies et emprises publiques...
- Zone UT
Définition : la hauteur est mesurée par rapport à l’emprise publique attenante au terrain d’assiette du projet. 2.1.5.1 – La hauteur d’une construction ne pourra excéder 6 mètres à l’égout du toit par rapport aux voies et emprises publiques...
- Zone UX
Définition : la hauteur est mesurée par rapport à l’emprise publique attenante au terrain d’assiette du projet. 2.1.5.1 – La hauteur des constructions ne peut excéder 12 mètres à l’égout du toit sauf pour les immeubles à toiture terrasse do...
- Zone UY
Définition : la hauteur est mesurée par rapport à l’emprise publique attenante au terrain d’assiette du projet. 2.1.5.1 – La hauteur des constructions ne peut excéder 12 mètres à l’égout du toit sauf pour les immeubles à toiture terrasse do...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
- ConstruireConstruire une maison
- SuréleverSurélever une maison
- AgrandirAgrandir une maison
- Construire une piscineConstruire une piscine
- Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
- Construire un garageConstruire un garage ou un carport
- Faire une terrasseFaire une terrasse
- ClôturerClôturer un terrain
- Refaire la façadeRefaire une façade
- Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
- Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
- Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
- Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir
Permis de construire à Pellegrue
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
57 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 48permis de construire
- 3déclarations préalables
- 107logements créés
- 3autorisations annulées
Les 57 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 7 place du 8-Mai-1945, 33790 Pellegrue
- Téléphone
- 05 56 61 30 21
- Horaires
- Le lundi, de 14 h à 17 h 30. Du mardi au vendredi, de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 17 h 30. Le samedi, de 9 h à 12 h.
- Site
- www.pellegrue.com
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 83 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Pellegrue ?
Le document opposable est 243301371_PLUi_20240702, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 23 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Pellegrue ?
Le règlement ouvre 13 chapitres de zone : 1AU, 2AU, ACTI, AM, N, UA, UB, UC, UD, UE, UT, UX et 1 autre. Ils portent 83 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Pellegrue ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Pellegrue est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Pellegrue ?
57 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 48 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 107 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Pellegrue ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Pellegrue ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 12 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Pellegrue, calculées sur les contours de l'IGN.- Massugas214 hab.
- Saint-Ferme328 hab.
- Esclottes170 hab.
- Listrac-de-Durèze134 hab.
- Caplong245 hab.
- Sainte-Colombe-de-Duras98 hab.
- Auriolles136 hab.
- Coubeyrac74 hab.
- Landerrouat217 hab.
- Sainte-Radegonde408 hab.
- Dieulivol334 hab.
- Saint-Antoine-du-Queyret62 hab.
La commune
- Population
- 923 habitants
- Code postal
- 33790
- Code INSEE
- 33316
- Département
- Gironde, Nouvelle-Aquitaine
- Locaux raccordables à la fibre
- 749 sur 784 (95,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.