Les pièces du dossier de Penchard
Les 25 pièces du dossier 77358_PLU_20250521, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 181 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure273 ko · 77358_procedure_20250521.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables87 ko · 77358_padd_20250521.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé35 ko · 77358_prescription_surf_05_00_20250521.pdf
- Règlement écrit887 ko · 77358_reglement_20250521.pdf
- Règlement graphique 19,0 Mo · 77358_reglement_graphique_1_20250521.pdf
- Règlement graphique 212 Mo · 77358_reglement_graphique_2_20250521.pdf
- Règlement graphique 3107 ko · 77358_reglement_graphique_3_20250521.pdf
- Règlement graphique 48,4 Mo · 77358_reglement_graphique_4_20250521.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)41 ko · 77358_info_surf_19_01_01_20250521.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)279 ko · 77358_info_surf_19_01_02_20250521.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)680 ko · 77358_info_surf_19_01_03_20250521.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)9,0 Mo · 77358_info_surf_19_01_04_20250521.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (05)11 Mo · 77358_info_surf_19_01_05_20250521.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets66 ko · 77358_info_surf_19_02_20250521.pdf
- Plan d'exposition au bruit des aérodromes (1)9,5 Mo · 77358_info_surf_27_00_1_20250521.pdf
- Plan d'exposition au bruit des aérodromes (2)2,5 Mo · 77358_info_surf_27_00_2_20250521.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.5,9 Mo · 77358_info_surf_99_00_20250521.pdf
- Liste sup10 Mo · 77358_liste_sup_20250521.pdf
- LoiBarnier1,5 Mo · 77358_LoiBarnier_20250521.pdf
- Plan sup7,1 Mo · 77358_plan_sup_20250521.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,4 Mo · 77358_orientations_amenagement_20250521.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.