Les pièces du dossier de Pernay
Les 17 pièces du dossier 37182_PLU_20240327, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 81 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,7 Mo · 37182_procedure_20240327.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,9 Mo · 37182_padd_20240327.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé280 ko · 37182_prescription_surf_5_20240327.pdf
- Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination2,7 Mo · 37182_prescription_surf_16_20240327.pdf
- Règlement écrit7,8 Mo · 37182_reglement_20240327.pdf
- Règlement graphique 14,3 Mo · 37182_reglement_graphique_1_20240327.pdf
- Règlement graphique 26,0 Mo · 37182_reglement_graphique_2_20240327.pdf
- Règlement graphique 37,4 Mo · 37182_reglement_graphique_3_20240327.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires1,2 Mo · 37182_annexes_sanitaires_20240327.pdf
- Liste sup454 ko · 37182_liste_sup_20240327.pdf
- Plan de servitudes816 ko · 37182_plan_de_servitudes_20240327.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP830 ko · 37182_orientations_amenagement_20240327.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.