Construire à Petite-Rosselleles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  1. La hauteur des constructions est calculée par rapport au niveau moyen du terrain d’assiette de la construction. 2. La hauteur maximale des constructions est fixée à : – 6 mètres à l’égout ; – 9 mètres au faitage ou au sommet de l'acrotèr...

• Zone 1AUV

  1. La hauteur des constructions est calculée par rapport au niveau moyen du terrain d’assiette de la construction. 2. La hauteur maximale des constructions est fixée à12 mètres au faitage ou au sommet de l'acrotère*. 3. La hauteur maximale ...

• Zone 2AU

  Non réglementé 1. La hauteur est mesurée par rapport au niveau moyen du terrain d’assiette de la construction. DANS L’ENSEMBLE DE LA ZONE N ET LE SECTEUR Ne : 2. La hauteur maximale des constructions est fixée à 8 mètres. DANS LE SECTEUR N...

• Zone U

  1. La hauteur des constructions est mesurée par rapport au niveau du domaine public au droit du terrain d’accès* à la construction et le point le plus haut de plan de toiture (faîtage ou sommet de l’acrotère*). 2. La hauteur maximale des cl...

• Zone UA

  1. La hauteur des constructions est mesurée par rapport au niveau du domaine public au droit du terrain d’accès* à la construction. 2. La hauteur maximale des constructions est fixée à 10 mètres. 3. La hauteur maximale des clôtures est fixé...

• Zone UB

  1. La hauteur des constructions est mesurée par rapport au niveau du domaine public au droit du terrain d’accès* à la construction. 2. La hauteur maximale des constructions est fixée à : – 6 mètres à l'égout ; – 9 mètres au faîtage ou au s...

• Zone UC

  DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1. La hauteur maximale des constructions est calculée à partir du domaine public au droit du terrain d’accès* à la construction. 2. Dans toutes les zones, la hauteur maximale des clôtures est fixée à : – 1,50 mètre po...

• Zone UE

  Le point de référence altimétrique pour le calcul des hauteurs de construction est donné à l'intersection de l'axe de la voie et de sa perpendiculaire passant par le centre de la ligne de faite de toit. Axe voie Axe voie 1. Dans le sous...

• Zone UM

  1. La hauteur maximale des extensions des bâtiments existants à la date d’approbation du présent PLU ne peut excéder 5 % de la hauteur existante. DANS TOUTE LA ZONE, CES DISPOSITIONS NE S’APPLIQUENT PAS : – aux constructions et équipements ...

• Zone UX

  1. La hauteur des constructions est mesurée par rapport au niveau du domaine public au droit du terrain d’accès* à la construction et le point le plus haut de la toiture (faitage ou sommet de l’acrotère*). 2. La hauteur maximale des constru...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?