Les pièces du dossier de Pomeys
Les 13 pièces du dossier 69155_PLU_20221020, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 70 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure111 ko · 69155_procedure_20221020.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport38 Mo · 69155_rapport_20221020.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,2 Mo · 69155_padd_20221020.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)4,3 Mo · 69155_prescription_surf_02_00_1_20221020.pdf
- Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N208 ko · 69155_prescription_surf_16_01_20221020.pdf
- Règlement écrit1,6 Mo · 69155_reglement_20221020.pdf
- Règlement graphique14 Mo · 69155_reglement_graphique_20221020.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires dechet163 ko · 69155_annexes_sanitaires_dechet_20221020.pdf
- Annexes sanitaires eau potable790 ko · 69155_annexes_sanitaires_eau_potable_20221020.pdf
- Annexes sanitaires eaux usees1,6 Mo · 69155_annexes_sanitaires_eaux_usees_20221020.pdf
- Sup liste120 ko · 69155_sup_liste_20221020.pdf
- Sup plan4,9 Mo · 69155_sup_plan_20221020.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP2,0 Mo · 69155_orientations_amenagement_20221020.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.