Zone AU0 a Pompertuzat

A quelle distance de la rue ?
A quelle distance du voisin ?

Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitule du document : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIO

ET SOUS-SECTEURS Sont interdits : - Les constructions et installations de toute nature.

Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions

Intitule du document : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE

Néant.

CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

Article AU0 3Acces et voirie

Intitule du document : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

Néant.

Article AU0 4Desserte par les reseaux

Intitule du document : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

Néant.

Article AU0 5Superficie minimale des terrains

Intitule du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

Néant.

Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitule du document : STATIONNEMENT

Néant.

EQUIPEMENT ET RESEAUX

Article AU0 7Implantation par rapport aux limites separatives

Intitule du document : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES

Néant.

Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitule du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX

Néant.

NB/2020

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Commune de Pompertuzat Plan Local d’Urbanisme

Règlement-Zone N

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.