Les pièces du dossier de Puichéric
Les 17 pièces du dossier 11301_PLU_20260122, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 189 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure8,0 Mo · 11301_procedure_20260122.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables7,1 Mo · 11301_padd_20241212.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé aux voies publiques135 ko · 11301_prescription_surf_05_01_20241212.pdf
- Règlement écrit1,2 Mo · 11301_reglement_20260122.pdf
- Règlement graphique 19,8 Mo · 11301_reglement_graphique_1_20241212.pdf
- Règlement graphique 215 Mo · 11301_reglement_graphique_2_20241212.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe patrimoniale8,7 Mo · 11301_annexe_patrimoniale_20241212.pdf
- Annexes sanitaires11 Mo · 11301_annexes_sanitaires_20241212.pdf
- Liste sup142 ko · 11301_liste_sup_20241212.pdf
- Natura 20002,8 Mo · 11301_natura_2000_20241212.pdf
- Plan sup1,1 Mo · 11301_plan_sup_20241212.pdf
- Ppmh1,2 Mo · 11301_ppmh_20241212.pdf
- Textes servitudes27 Mo · 11301_textes_servitudes_20241212.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP 11,3 Mo · 11301_oap_1_20241212.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.