Les pièces du dossier de Pujols
Les 15 pièces du dossier 33344_PLU_20211208, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 51 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure213 ko · 33344_procedure_20211208.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Partie 110 Mo · 33444_rapport_1_20211208.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables171 ko · 33344_padd_20211208.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)635 ko · 33344_prescription_surf_02_01_1_20211208.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)3,2 Mo · 33344_prescription_surf_02_01_2_20211208.pdf
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)166 ko · 33344_prescription_surf_02_01_3_20211208.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques83 ko · 33344_prescription_surf_05_01_20211208.pdf
- Règlement écrit1,9 Mo · 33344_reglement_20211208.pdf
- Règlement graphique 15,1 Mo · 33344_reglement_graphique_1_20211208.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets300 ko · 33344_info_lin_19_01_20211208.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets1,0 Mo · 33344_info_lin_19_02_20211208.pdf
- autre relevant de la loi montagne22 Mo · 33344_info_lin_99_02_20211208.pdf
- Liste sup3,6 Mo · 33344_liste_sup_20211208.pdf
- Plan sup2,1 Mo · 33344_plan_sup_20211208.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 1971 ko · 33344_orientations_amenagement_1_20211208.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.