PLU de Pujols
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 08/12/2021
- 9 zones
- 126 articles
- INSEE 33344
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 33344_PLU_20211208, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 08/12/2021
- Lecture
- 83 pages, 9 zones, 126 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme
État des lieux SuDocUH au 31 décembre 2024Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.
PLU approuvé - révision de PLU-I
Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.
Les 9 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
6
- UALa zone UA correspond au centre bourg de la commune et à ses extensions immédiates. Elle regroupe l’ensemble des fonctio
- UBLa zone UB est une zone à caractère principalement résidentiel, composée en majorité d’habitations individuelles de form
- UELa zone UE, situé dans le prolongement sud du bourg, regroupe principalement les équipements publics de la commune (écol
- UHCette zone, à caractère résidentiel et agricole, est composée d’habitations individuelles, associées ou non à des sièges
- UXCette zone couvre l’activité artisanale située à proximité du bourg. La vocation de la zone UX est l’accueil spécifique
- UYCette zone couvre la zone d’activités située au lieu-dit « La Rivière ». La vocation de la zone UY est l’accueil spécifi
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 2AU
Non réglementé
- Zone A
10.1 - Dans le cas des bâtiments agricoles, la hauteur sera limitée à 10 m au faîtage par rapport au niveau du sol naturel (toit deux pans, pente 30%), sauf pour les éléments techniques tels que cuves et silos. 10.2 - En cas de déclivité ou...
- Zone N
10.1 - La hauteur des constructions à usage d’habitation sera au maximum de 7 m à l’égout du toit. 10.2 – Pour les constructions existantes qui ont une hauteur plus importante, les extensions sont autorisées à condition qu’elles ne dépassen...
- Zone UA
Définition : la hauteur est mesurée à partir du sol naturel avant travaux d’exhaussement ou d’affouillements pour la réalisation du projet. 10.1 - La hauteur des constructions ne pourra excéder 9 m à l’égout du toit. 10.2 – La hauteur des a...
- Zone UB
Définition : la hauteur est mesurée à partir du sol naturel avant travaux d’exhaussement ou d’affouillements pour la réalisation du projet. 10.1 - La hauteur des constructions ne pourra excéder 7 m à l’égout du toit. 10.2 – La hauteur des a...
- Zone UE
Définition : la hauteur est mesurée par rapport à l’emprise publique avant travaux d’exhaussement ou d’affouillements pour la réalisation du projet. 10.1 – La hauteur d’une construction ne pourra excéder 7 mètres à l’égout du toit ou à l’ac...
- Zone UH
Définition : la hauteur est mesurée à partir du sol naturel avant travaux d’exhaussement ou d’affouillements pour la réalisation du projet. 10.1 - La hauteur des constructions ne pourra excéder 7 m à l’égout du toit. 10.2 – La hauteur des a...
- Zone UX
Définition : la hauteur est mesurée par rapport à l’emprise publique avant travaux d’exhaussement ou d’affouillements pour la réalisation du projet. 10.1 – La hauteur d’une construction ne pourra excéder 8 mètres à l’égout du toit ou à l’ac...
- Zone UY
Définition : la hauteur est mesurée par rapport à l’emprise publique avant travaux d’exhaussement ou d’affouillements pour la réalisation du projet. 10.1 – La hauteur d’une construction ne pourra excéder 8 mètres à l’égout du toit ou à l’ac...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Pujols
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Pujols
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
32 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 25permis de construire
- 2déclarations préalables
- 17logements créés
- 0autorisations annulées
Les 32 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 1 place du 14-Juillet, 33350 Pujols
- Téléphone
- 05 57 40 50 19
- Horaires
- Le lundi, de 9 h à 12 h 30. Le mardi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h à 16 h 30. Du mercredi au jeudi, de 8 h à 12 h 30. Le vendredi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h à 16 h 30.
- Site
- www.pujolssurdordogne.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 126 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Pujols ?
Le document opposable est 33344_PLU_20211208, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 8 décembre 2021. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Pujols ?
Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 2AU, A, N, UA, UB, UE, UH, UX, UY. Ils portent 126 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Pujols ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Pujols est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Pujols ?
32 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 25 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 17 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Pujols ?
Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Pujols ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Pujols, calculées sur les contours de l'IGN.- Mouliets-et-Villemartin1 041 hab.
- Saint-Pey-de-Castets588 hab.
- Doulezon286 hab.
- Bossugan49 hab.
- Ruch539 hab.
La commune
- Population
- 524 habitants
- Code postal
- 33350
- Code INSEE
- 33344
- Département
- Gironde, Nouvelle-Aquitaine
- Locaux raccordables à la fibre
- 352 sur 352 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.