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Edifiable

Zone AU0Zone à urbaniser à Puycelsi

  • Zone à urbaniser

Les questions courantes

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?
Quelle surface au sol ?
Non réglementé. Publié le 22/07/2024 ID : 081-200066124-20240708-134_2024-DE
Jusqu'à quelle hauteur ?
Non réglementé.
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?
Non réglementé.
Combien d'espaces verts ?
ET DE PLANTATIONS Non réglementé.
Le texte du règlement de la zone AU0, 16 articles
Sommaire

Le règlement de la zone AU0, article par article

Le règlement entier, 175 articles

Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitulé du document : OCCUPATION ET UTILISATION DES SOLS INTERDITES

Le même sujet dans les 11 zones

Toutes les constructions seront interdites excepté celles visées à l’article AU0-2.

Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES

Le même sujet dans les 11 zones

Sont autorisées :

l’adaptation, la réfection et l’extension des constructions existantes à la date d’approbation du PLU, les constructions et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.

Article AU0 3Accès et voirie

Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC

Le même sujet dans les 11 zones

Non réglementé.

Article AU0 4Desserte par les réseaux

Intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS

Le même sujet dans les 11 zones

Non réglementé.

Article AU0 5Superficie minimale des terrains

Intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES

Le même sujet dans les 11 zones

Non réglementé.

Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Le même sujet dans les 11 zones

L’extension ou la surélévation des constructions existantes est possible en respectant le recul existant. Elles seront dans le prolongement des constructions existantes.

Article AU0 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Le même sujet dans les 11 zones

L’extension ou la surélévation des constructions existantes est possible en respectant le recul existant. Elles seront dans le prolongement des constructions existantes.

Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Le même sujet dans les 11 zones

Non réglementé.

Article AU0 11Aspect extérieur

Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS

Le même sujet dans les 11 zones

Non réglementé.

Article AU0 12Stationnement

Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISATION D’AIRE DE STATIONNEMENT

Le même sujet dans les 11 zones

Non réglementé.

Article AU0 13Espaces libres et plantations

Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS

Le même sujet dans les 11 zones

Et de plantations

Non réglementé.

Article AU0 15Performances énergétiques et environnementales

Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES

Le même sujet dans les 11 zones

Non règlementé.

Article AU0 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE

Le même sujet dans les 11 zones

Non règlementé.

Certaines parcelles de ce secteur sont identifiées comme soumises à des zones inondables identifiées par la carte des Plans de Prévention des Risques inondation des bassins versants de la Vère et du Cérou. L’emprise du risque est représentée sur le document graphique par une trame hachurée bleue.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Envoyé en préfecture le 22/07/2024 Reçu en préfecture le 22/07/2024 Publié le 22/07/2024

Departement du tarn gaillac graulhet agglomération

P.L.U.

3ème modification du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de VèreGrésigne

Dossier approuvé

2. Règlement écrit

Modification du P.L.U.i : Approuvée le 08/07/2024 Exécutoire le 01/09/2024

Visa Date : Signature :

Bâtiment

8

16, av. Charles-de-Gaulle

31130 Balma

05 34 27 62 28

paysages-urba.fr

Publié le 22/07/2024

Modification n°3 - JUIN 2024

Titre I dispositions applicables a chaque zone

Certaines parcelles de ce secteur sont identifiées comme soumises à des zones inondables identifiées par la carte des Plans de Prévention des Risques inondation des bassins versants de la Vère et du Cérou. L’emprise du risque est représentée sur le document graphique par une trame hachurée bleue.

Les 10 autres zones de Puycelsi

Fichiers à télécharger et sources

PLUi de Puycelsi, approuvé le 07/11/2024, 16 articles pour la zone AU0.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.