Les pièces du dossier de Radepont
Les 10 pièces du dossier 27487_PLU_20190808, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 73 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
- 27487.txt2 ko
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure245 ko · 27487_procedure_20190808.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport40 Mo · 27487_rapport_20190808.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,9 Mo · 27487_padd_20190808.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,2 Mo · 27487_reglement_20190808.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Piece C DUP3,0 Mo · 27487_Piece_C_DUP_20190808.pdf
- Piece D DUP17 Mo · 27487_Piece_D_DUP_20190808.pdf
- Piece E DUP4,6 Mo · 27487_Piece_E_DUP_20190808.pdf
- Sup2,3 Mo · 27487_sup_20190808.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 1915 ko · 27487_orientations_amenagement_1_20190808.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.