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Edifiable

Construire à Rainsarsles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 18/12/2023
  • 5 zones

Les 5 zones

Zones urbaines

3

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 2AU

    Toutes destinations Cf. Dispositions réglementaires générales. PLUi 3CA - Approbation - Décembre 2023 Règlement zone 2AU Règlement zone 2AU 3. THEME N°3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX Toutes destinations Cf. Dispositions réglementaires génér...

  • Zone NON

    Toutes destinations Cf. Dispositions réglementaires générales. PLUi 3CA - Approbation - Décembre 2023 Cf. Dispositions réglementaires générales. PLUi 3CA - Approbation - Décembre 2023 Règlement zone N Toutes destinations Cf. Dispositio...

  • Zone UC

    Conformément à l’article L151-30 du Code de l’Urbanisme, Lorsque le règlement prévoit des obligations en matière de stationnement des véhicules motorisés, il fixe des obligations minimales pour les vélos pour les immeubles d'habitation et d...

  • Zone UH

    Toutes destinations Principes pour les nouvelles constructions Il est exigé un minimum de deux places de stationnement par logements (hors garage). Ces dispositifs ne s’appliquent pas aux opérations de logements locatifs financés avec un p...

  • Zone UM

    Toutes destinations Principes pour les nouvelles constructions Il est exigé un minimum de deux places de stationnement par logement (hors garage). Le changement de vocation d’un garage doit engendrer la création obligatoire d’une nouvelle ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Rainsars

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
10 la Place, 59177 Rainsars
Téléphone
03 27 59 18 15
Horaires
Le lundi, de 9 h 30 à 12 h. Le mercredi, de 9 h 30 à 12 h. Le samedi, de 10 h 30 à 12 h.

Rainsars en chiffres

Les 25 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Rainsars ?

Le document opposable est 200043263_PLUi_20231218, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 décembre 2023. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Rainsars ?

Le règlement ouvre 5 chapitres de zone : 2AU, NON, UC, UH, UM. Ils portent 25 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Rainsars ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Rainsars ?

25 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 22 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 6 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Rainsars ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Rainsars ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200043263_PLUi_20231218, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
18/12/2023
Contenu
255 pages, 5 zones, 25 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 6 feuilles chez la DGFiP, 409 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 3 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Code INSEE
59490
Code postal
59177
Département
Nord, Hauts-de-France
Fibre
103 locaux raccordables sur 103 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.