Zone NZone naturelle à Raizeux

Sont interdites dans l’ensemble de la zone toutes les occupations du sol non mentionnées à l’article N-2. Les constructions et aménagements nouveaux soumis à autorisation, à l’exception de ceux qui seraient édifiés en continuité de bâtiments existants, sont interdits dans une bande de 50 mètres de profondeur en lisière des massifs forestiers de plus de 100 ha. Les espaces paysagers protégés répertoriés sur le plan de zonage sont inconstructibles : (article L 123-1-5-7°). Les constructions sont interdites dans une bande de 10 mètres de large à partir des berges des cours d’eau.

Dans le secteur N :

• Les équipements légers liés à l'accueil du public et les installations nécessaires à l'entretien, la surveillance et la sauvegarde du patrimoine forestier.
• Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif sont autorisées.
• Les aires de stationnement paysagées,
• Dans les îlots de propriété supportant 1 ou des bâtiments :
• Les annexes nécessaires à l’entretien des espaces naturels dans la limite de 20 m2 de surface de plancher
• Les installations sportives et de loisirs non couvertes sur une superficie maximale de 800 m2 et/ou les annexes nécessaires dans la limite de 20 m2 de surface de plancher.

Dans le secteur Nh :

• L’extension, dans la continuité, des bâtiments d’habitation existants, ainsi que l’aménagement éventuel de ces derniers sont fixés dans la limite d’une proportion calculée sur la base de la surface de plancher. À la date d’application du présent P.L.U. la surface d’extension possible correspond à 60 m2 de surface de plancher auxquels sont ajoutés 10% de la surface de plancher existante, dans la limite de 250 m2 de surface de plancher totale par propriété.

Mode de calcul

Y = Surface d’extension

X = surface de plancher existante

Y = 60 + (0,10) X

Les extensions devront présenter les mêmes caractéristiques architecturales que les constructions à agrandir.

• Les annexes nécessaires à l’entretien des espaces naturels dans la limite de 20 m2 de surface de plancher
• le changement de destination peut être autorisé sur les fermes Saint-Paul et des Grandes Piffaudières dans le respect des prescriptions reportées en annexe n°5 du présent règlement (application du L123-1-5-7° du code de l’urbanisme)
• Eléments protégés au titre de l'article L 123-1-5-7° à l'exception des fermes Saint Paul et Grandes Piffaudières, règlementées ci-dessus:

Pour les murs : ceux-ci devront en cas de travaux conserver un aspect identique, en utilisant en façade, la pierre d’origine : La création d’une ouverture de 3 mètres de large maximum est autorisée.

Pour les bâtiments remarquables : Ceux-ci ne peuvent pas être démolis et les travaux d’entretien et de restauration ne doivent pas dénaturer l’aspect architectural d’origine.

Section 2 – condition de l'occupation du sol#

Pour être constructible un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation automobile et en état de viabilité.

Les accès directs aux voies départementales sont interdits ou limités. Ils doivent toujours être assujettis à l’accord du gestionnaire de la voirie concernée.

Les accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : défense contre l’incendie, protection civile…. ils doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique et à garantir un bon état de viabilité.

1 - Alimentation en eau potable#

Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination implique une utilisation d’eau potable doit être alimentée par branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes. En l’absence d’une distribution publique d’eau potable, l’usage de l’eau des puits publics ou particuliers est autorisé pour l’alimentation humaine, à condition que toutes les précautions soient prises pour la mettre à l’abri de toute contamination.

2 - Assainissement#

a) Eaux usées Le branchement à un réseau collectif d’assainissement de caractéristiques appropriées est obligatoire pour toute construction ou installation engendrant des eaux usées. Toutefois, en l’absence d’un tel réseau ou en cas d’impossibilité technique grave de s’y raccorder, toutes les eaux usées devront être dirigées par des canalisations souterraines sur des dispositifs autonomes de traitement et d’évacuation conformes aux normes en vigueur. Ces dispositifs devront, le cas échéant, être conçus de manière à pouvoir être branchés sur le réseau collectif dès sa réalisation.

b) Eaux pluviales Tout déversement des eaux pluviales, issues de la propriété, dans le réseau collectif est interdit. Les eaux pluviales doivent être conservées sur la propriété, les eaux excédentaires provenant des surfaces artificiellement imperméabilisées doivent être stockées et infiltrées, La continuité de la circulation des eaux de ruissellement devra être préservée par la mise en place de tout moyen approprié sur un linéaire donné. Les conditions normales de ruissellement seront recherchées. Les ruissellements devront être limités à 1,5 L/s/ha pour une pluie vicennale. Les rejets dans le milieu naturel en un point donné, ne pourront pas excéder 10 L/s. »

c) Electricité - téléphone Dans le cas où les réseaux d’électricité et de téléphone seraient enterrés, leurs raccordements correspondants sur les parcelles privées doivent l’être également.

Il n’est pas fixé de règle.

Ou les stations de relèvement, à condition qu’ils soient enterrés et leur superstructure dissimulée par une levée de terre plantée.

Les constructions doivent être édifiées au minimum à 6 mètres des limites séparatives.

Ne sera pas fait application de cette règle dans les cas où il serait prévu d’élever, en continuité avec des bâtiments existants, de nouvelles constructions ou des extensions à des constructions, en vue de former un ensemble homogène.

Les extensions autorisées à l’article Nh-2 ne peuvent être réalisées que dans la continuité des bâtiments existants.

Les extensions des constructions existantes ne pourront avoir une emprise au sol excédant les surfaces définies à l’article Nh- 2.

Définition de la hauteur

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant jusqu’au sommet du bâtiment, ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus.

La hauteur des constructions à usage d’habitation ne peut excéder 8 mètres au faîtage et 6 mètres à l’acrotère.

Les extensions des constructions existantes pourront atteindre les hauteurs autorisées par le présent article sans dépasser les hauteurs des constructions principales.

Les surélévations des constructions existantes ne pouvant pas dépasser au faîtage 8 mètres.

Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages.

1 - Loi Paysage#

Les éléments de paysage, bâtiments à protéger ou à mettre en valeur pour des motifs d’ordre esthétique, historique et écologique sont identifiés sur le plan de zonage au titre de l’article L 123-1-5-7° du Code de l’Urbanisme. Certains bâtiments, ponts, ou autres éléments du patrimoine local, identifiables sur le plan de zonage, ont ainsi été protégés.

Deux fermes « remarquables » pour leur qualité architecturale, paysagère et historique (Les Grandes Piffaudières et la ferme Saint-Paul ont fait l’objet d’un travail précis réalisé par le C.A.U.E. 78. Cette étude a permis de définir des prescriptions architecturales et paysagères spécifiques (retranscrites en annexe du présent document) pour ces deux ensembles bâtis dans le cadre de l’application de l’article L 123-1-5-7°.

2 - Divers L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, parpaings, briques creuses) est interdit sur les constructions et les clôtures. Les couleurs des matériaux de parement et des peintures extérieures devront s’harmoniser entre elles et ne pas porter atteinte au caractère des sites ou paysages naturels ou urbains.

3 - Energies renouvelables Les installations permettant la fabrication d’énergie renouvelable et la récupération d’eaux de pluie sont autorisées : les panneaux solaires ou photovoltaïques, la géothermie, les pompes à chaleur, les toits végétalisés.

Pour les constructions à usage d’habitation : 1 place de stationnement pour 50 m2 de surface de plancher de bâtiment d’habitation. Ces places doivent être aménagées de manière à préserver les espaces naturels et à ne pas entraîner une imperméabilisation trop importante des sols. Toutes dispositions devront être prises pour réserver, sur chaque propriété, les dégagements nécessaires au stationnement et aux manœuvres.

1) Espaces boisés classés Les espaces boisés protégés figurant au plan sont soumis aux dispositions de l’article L. 13 0-1 du Code de l’urbanisme,

2) Plantations existantes Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes, d’espèces indigènes.

3) espaces plantés paysagers Les espaces plantés paysagés notés au plan participent fortement à la qualité paysagère de RAIZEUX. Il s’agit de parcs et jardins dans lesquels les boisements d’origine ont été « domestiqués », voire éclaircis et remplacés partiellement par des essences d’ornement. Le caractère de ces espaces à dominante plantée est à maintenir.

Annexes#

1- Plan masse PAE du 19 novembre 1999#

2- Lexique#

3- Note de recommandation relative aux risques archéologiques#

4- Arrêté N°B03-0014 du 10 avril 2003 du code forestier Portant fixation des seuils de surface liés aux autorisations de défrichement

5- Prescriptions architecturales et paysagères pour la ferme des Grandes Piffaudières, la ferme Saint-Paul et la ferme de La Chênetière dans le cadre de l’application du L 123-1-5-7°

6- Annexe de l’article 11 traitant de l’aspect extérieur – Prescriptions#

7- Liste des essences régionales recommandées#

8- Liste des emplacements réservés#

ANNEXE 1 Plan masse du PAE#

Raizeux

Annexe 2 lexique#

Alignement

L’alignement correspond à la limite entre le domaine public et la propriété privée. Il n’est possible de l’utiliser en référence à l’article 6 que dans la mesure où la règle s’applique à des propriétés riveraines d’une voie publique. En revanche, dès lors qu’il s’agit de voies privées l’alignement disparaît, l’article 6 réglemente l’implantation des constructions soit par rapport à l’axe de la voie, soit par rapport à la limite de fait entre le terrain et la voie.

C.O.S.

Le Coefficient d’Occupation du Sol. Le C.O.S est le rapport exprimant le nombre de mètres carrés de plancher susceptibles d’être construits par mètre carré de sol.

Droit du terrain

L’article L.332.15 du Code de l’Urbanisme fait référence à la notion de droit du terrain, il est défini par le Ministère de l’Equipement comme l’espace situé sur le domaine public (ou en parties communes dans le cas des lotissements), de part et d’autre de la chaussée, limité par façade de la parcelle de terrain.

Emprise au sol

L’emprise au sol d’un bâtiment est la superficie de sol qu’occupe la base de ce bâtiment. Tout bâtiment a une emprise au sol, elle est constituée de la surface du niveau édifié sur le sol.

Espaces boisés classés

Article L 130.1 du code de l’urbanisme Les plans locaux d’urbanisme peuvent classer comme espaces boisés, les bois, forêts, parcs à conserver, à protéger ou à créer, qu’ils soient soumis ou non au régime forestier, enclos ou non, attenant ou non à des habitations. (L.n°93-24 du 8 janvier 1993) « ce classement peut s’appliquer également à des arbres isolés, des haies ou des réseaux de haies, des plantations d’alignement » Le classement interdit tout changement d’affectation ou tout mode d’occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements. Nonobstant toutes dispositions contraires, il entraîne le rejet de plein droit de la demande d’autorisation de défrichement prévue aux chapitres Ier et II du titre Ier du ivre III du code forestier. Il est fait exception à ces interdictions pour l’exploitation des produits minéraux importants pour l’économie nationale ou régionale et dont les gisements ont fait l’objet d’une reconnaissance par un plan d’occupation des sols rendu public, ou approuvé avant le 10 juillet 1973 ou par le document d’urbanisme en tenant lieu approuvé avant la même date. Dans ce cas, l’autorisation ne peut être accordée que si le pétitionnaire s’engage préalablement à réaménager le site exploité et si les conséquences de l’exploitation, au vu de l’étude d’impact, ne sont pas dommageables pour l’environnement. Dans les bois, forêts ou parcs situés sur le territoire de communes où l’établissement d’un plan local d’urbanisme a été prescrit mais où ce plan n’a pas encore été rendu public, ainsi que dans tout espace boisé classé, les coupes et abattages d’arbres sont soumis à autorisation préalable, sauf dans les cas suivants :

• s’il est fait application des dispositions des livres I et II du code forestier ;
• s’il est fait application d’un plan simple de gestion approuvé conformément à l’article L.222-1 du Code Forestier
• si les coupes entrent dans le cadre d’une autorisation par catégories définies par arrêté préfectoral, après visa du centre régional de la propriété forestière. Les modalités d’application des deux alinéas précédents sont déterminées par les décrets prévus à l’article L.130.6.

Loi Paysages Loi n° 93-24 du 8 janvier 1993 sur la protection et la mise en valeur des paysages et modifiant certaines dispositions législatives en matière d’enquêtes publiques.

Unité foncière L’unité foncière désigne l’ensemble des parcelles d’un seul tenant appartenant à un même propriétaire ou à une même indivision. Si une propriété foncière est traversée par une voie ou cours d’eau, elle est constituée de plusieurs unités foncières. La notion d’unité foncière recouvre la même notion que celle de terrain, laquelle concerne aussi bien les propriétés bâties que les terrains nus.

ANNEXE 3 Note de recommandation relative aux risques archéologiques#

Raizeux

Annexe 4#

Arrêté N° B03-0014 du 10 avril 2003 du code forestier portant fixation des seuils de surface liées aux autorisations de défrichement

Raizeux

Annexe 5#

Prescriptions architecturales et paysagères pour la ferme des Grandes Piffaudières, la ferme Saint-Paul et la ferme de La

Chênetière dans le cadre de l’application du L 123-1-5-7°

Prescriptions architecturales et paysagères Ferme des Grandes Piffaudières

Raizeux

Raizeux

Raizeux

Prescriptions architecturales et paysagères Ferme Saint-Paul

Raizeux

Raizeux

Raizeux

Prescriptions architecturales et paysagères Ferme de La Chênetière

Raizeux

Raizeux

Raizeux

ANNEXE 6 Annexe de l’article 11 traitant de l’aspect extérieur#

Raizeux

Raizeux

Raizeux

Raizeux

Raizeux

Raizeux

Raizeux

Raizeux

Raizeux

Raizeux

Raizeux

Raizeux

Raizeux

Raizeux

Annexe 7#

Tableau des essences regionales conseillees nom#

ABELIA Abelia grandiflora

AMELIANCHIER Amelianchier Canadien BUDDLEIA Buddleia Davidii

CEANOTHE Ceanothus Burkwoodii CEANOTHE Ceanothus Delilianus “Gloire de Versailles” CHALEF Eleagnus Ebbengei

CHEVREFEUILL E Louicera Fragantissima DEUTZIA Deutzia scabra

Deutzia Magnifica

ESCALLONIA Escallonia « Donard Radiance »

Haute ur en mètre s 1,5-2 2-8 3-5 1-1,5 1,5 2,5-3 3 1-2 · Condition de culture Sol

Sol moyen non acide Tous sols, de préférence mouillé

Sol fertile de préférence argilocalcaire

Sols perméables neutre

Sols perméables neutres

Sols moyens non calcaires

Sol fertile de préférence argilosableux. Frais

Tous sols

Tous sols

Sol humifère

Autres caractéristiques

Feuillage brillant vert foncé floraison blanc rosé de juillet à octobre, semi-persistant. Floraison blanche en avril-mai, feuillage automnal très coloré, caduc. Floraison lilas de juillet à octobre, nombreux cultivars aux floraisons, du rouge au bleu, époque de taille : Fin de l’hiver, situation abritée, caduc. Floraison bleue au printemps et à l’automne, taille : fin de l’hiver, situation abritée, persistant. Floraison en panicules bleues de juillet à octobre, caduc.

Feuillage argenté puis vert brillant avec des reflets métalliques, floraison blanchâtre en septembre-octobre, parfumée, persistant. Feuillage vert foncé dessus, bleuté dessous, floraison blanche, embauchant en hiver, caduc. Arbustes vigoureux, feuilles rudes au toucher, fleurs blanches en juin juillet, caduc. Arbustes très vigoureux, fleurs doubles en forme de petites roses blanches. Époque de la taille : après floraison, caduc. Arbuste vigoureux, feuillage brillant, floraison rose foncé de mai à juillet, persistant.

Forsythia Intermedia

2-3

Sol humide assez frais

Floraison jaune foncé en avril. Époque de taille : après floraison, caduc.

FUSAIN DU JAPON Evonymus Japonicus

Sol fertile, 5-8 humifère, neutre ou calcaire

Apprécié pour son feuillage vert foncé brillant, persistant.

Groseiller a#

Floraison rose en avril-mai avant

FLEURS Ribes

2-3 Tous sols l’apparition de feuilles. Époque de taille après la floraison, caduc.

Sanguineum

LAURIER DU Portugal Laurus Lusitanica

3-5

Tous sols sans calcaire actif

Beau feuillage vert luisant, préfère l’ombre ou la mi-ombre, persistant.

Olivier de#

Souvent épineux, feuillage vert

BOHEME Elanus

2-5

Sol ordinaire ou sableux bleuâtre, floraison jaune en juin, fruits jaunes, caduc.

Angustifolia

Osier#

Fines ramures, feuillage vert

POURPRE Salix Purpurea

1,5 Sol assez frais bleuâtre, écorce d’un beau rouge brun, caduc.

« gracilis »

Seringat#

Buisson dressé, floraison blanche

Philafelphus

Tous sols calcaire parfumée en juin, beau feuillage d’automne. Époque de taille :

après floraison, caduc.

Sinarundinari#

Sol humide,

Très rustique, élégantes, semi-A

3-4 fraîcheur

persistant.

Murialae

atmosphérique.

Troene du#

Feuillage coriace, foncé et

JAPON Ligustrum

Tous sols sauf acide brillant, floraison de juillet à septembre, persistant.

Japonica

F Taxus Baccata

6-10 haie taillée

: 4-5

Tous sols sauf très calcaires, très acide ou très humide

Feuillage vert sombre en été, fruits rouges, bien adapté à la taille, croissance lente, indigène, persistant.

Buis commun#

Préfère l’ombre ou la mi-ombre,

Buxus Sempervirens

2-6 Tous sols croissance lente, utilisé aussi pour faire des bordures, persistant.

CHARME Carpinus Betulus

5 haies taillées#

Préfère sols argileux frais

Espèce classiquement utilisée en haies (charmille), feuillage marcescent, caduc.

Cornouillet#

Feuillage rouge en automne,

SANGUIN Cornus

1-4 Tous sols rameau pourpres, drageonnant facilement, caduc.

Sanguinea

Erable#

8-12 Tous sols,

Employé seul ou en mélange,

CHAMPETRE Acer Campestre FRAMBOISIER Rubus Idaeus FUSAIN D’EUROPE Evonymus Europaeus FUSAIN D’EUROPE Evonymus Europaeus GROSEILLER COMMUN Ribes Rubrum LILAS Syringa Vulgaris

NOISETIER COUDRIER Corylus Avellana NOISETIER A FRUITS Corylus Maxima PRUNIER MYROBOLAN Prunus cerasitera Domestica SAULE GRIS CENDRE Salix Atrocinerea Cinerea SUREAU NOIR Sambucus Nigra

TROENE COMMUN Ligustrum Vulgare exposition feuillage automnal éclatant, jaune ensoleillée

orangé, caduc.

1-2

Pas de sol calcaire Fructification, caduc. ni argileux humide

Feuillage écarlate en automne,

1-6

Sol fertile neutre ou calcaire fruits rouges, mauve l’hiver, caduc.

1-6

Sol fertile neutre ou calcaire

Feuillage écarlate en automne, fruits rouges, mauve l’hiver, caduc.

1-2,5 · Sol fertile neutre ou calcaire · Fructification, caduc. · Floraison liliacée en mai 2-7

Sol fertile neutre ou calcaire embaumante existence d’un grand nombre de cultivars, caduc.

2-6

Sols fertiles, neutre ou calcaire, frais

Chatons dorés à la sortie de l’hiver, fruit en automne, caduc.

3-8

Sol fertile, neutre ou calcaire frais

Existence d’une variété à feuillage pourpre, caduc.

Petit arbre à la floraison blanche, 2-7 Tous sols moyens précoce (début mars), caduc.

Arbuste petit ou grand, caduc.

2-4

Sol frais, neutre ou légèrement acide

3-6

Sol fertile, neutre ou calcaire, frais

2-4

Tous sols sauf acide

Inflorescences blanches en juinjuillet, baies rouges puis noires, envahissant, caduc. Feuillage vert luisant, floraison abondante, blanc ivoire en été, odorant, caduc.

ESSENCES ADAPTEES EN BORDURE DE COURS D'EAU Acer pseudoplatanus (érable sycomore), Alnus glutinosa (aulne glutineux) Cornus sanguinea (cornouiller sanguin), Corylus avellana (coudrier / noisetier) Euonymus europaeus (fusain d'Europe), Fraxinus excelsior (frêne commun) Prunus avium (merisier), Quercus pedonculata (chêne pédonculé) Salix alba (saule blanc), Salix caprea (saule marsault) Salix cinerea (saule cendré), Salix purpurea (saule pourpre) Sambucus nigra (sureau noir), Sambucus nigra (sureau à grappes) Tilia cordata (tilleul à petites feuilles), Viburnum opulus (viorne obier) Populus sp (peuplier), Fallopia japonica (renouée du Japon) Buddleja davidii (arbre à papillons), Impatiens glandulifera (balsamine géante)

Annexe 8#

N° des emplacements réservés

Désignation

Espace vert

Réalisation d'un

parking

Aménagement de

l'entrée de village

Sente piétonnière

Liaison douce

Espace vert paysager

Bénéficiaire

Commune Commune

Commune

Commune Commune Commune

Superficie

500 m² 1000 m²

300m²

2460 m² 6 m2

3107 m2