Les pièces du dossier de Ramatuelle
Les 22 pièces du dossier 83101_PLU_20181221, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 303 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure699 ko · 80101_procedure_20181221.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport117 Mo · 83101_rapport_20181221.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables21 Mo · 83101_padd_20181221.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé672 ko · 83101_prescription_surf_05_20181221.pdf
- Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique20 Mo · 83101_prescription_surf_07_00_20181221.pdf
- Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N19 Mo · 83101_prescription_surf_16_01_20181221.pdf
- Règlement écrit27 Mo · 83101_reglement_20181221.pdf
- Règlement graphique19 Mo · 83101_reglement_graphique_20181221.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)2,0 Mo · 83101_info_lin_19_01_1_20181221.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)4,4 Mo · 83101_info_lin_19_01_2_20181221.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)5,1 Mo · 83101_info_lin_19_01_3_20181221.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)365 ko · 83101_info_lin_19_01_4_20181221.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)360 ko · 83101_info_lin_19_01_5_20181221.pdf
- Zone d'aménagement concerté18 Mo · 83101_info_surf_02_00_20181221.pdf
- Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (1)2,2 Mo · 83101_info_surf_08_00_1_20181221.pdf
- Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (2)591 ko · 83101_info_surf_08_00_2_20181221.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)14 Mo · 83101_info_surf_14_00_20181221.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)1,4 Mo · 83101_info_surf_99_00_1_20181221.pdf
- Liste annexes251 ko · 83101_liste_annexes_20181221.pdf
- Liste sup2,6 Mo · 83101_liste_sup_20181221.pdf
- Plan sup458 ko · 83101_plan_sup_20181221.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP26 Mo · 83101_orientations_amenagement_20181221.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.