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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Raynans15 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 15 dossiers

Permis de construire
14
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
0
Logements créés
13
Dossiers annulés
0

2 chantiers achevés, 9 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 15 dossiers

1 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Raynans depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle10 janv. 20255 GRANDE RUEAB 767 779 m²1236 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante16 déc. 20228 GRANDE RUEAB 370499 m²1137 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle28 nov. 20217 RUE DES PRESZB 3591 459 m²145 m²Chantier ouvert le 1 mars 2022
PCTravaux sur construction existante10 sept. 2021FERME DU COTEAU CHENETZB 1193 560 m²1-Achevé le 10 nov. 2021
PCConstruction nouvelle10 janv. 20193 RUE DE LA PERUSSEAB 1801 174 m²1128 m²Chantier ouvert le 10 févr. 2019
PCConstruction nouvelle18 déc. 2017IMPASSE DES CONTOURSAB 356894 m²1124 m²Chantier ouvert le 22 mars 2018
PCTravaux sur construction existante14 mai 201615 GRANDE RUEAB 2531 626 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle29 mars 2016RUE DES POMMIERES LOTI N 19AB 360799 m²1133 m²Chantier ouvert le 16 août 2016
PCConstruction nouvelle7 févr. 20162 IMP DES CONTOURSAB 361861 m²1130 m²Chantier ouvert le 25 juin 2016
PCConstruction nouvelle4 déc. 2015LOTISSEMENT LES POMMIERESAB 359726 m²1156 m²Chantier ouvert le 1 avr. 2016
PCConstruction nouvelle15 août 2015RUE DE LA COTEAB 88700 m²1116 m²Chantier ouvert le 13 sept. 2015
PA16 oct. 2014RTE DES POMMIERESAB 3360 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle7 févr. 2014AU CUGNOT MOUTONZD 343 046 m²-2 910 m²Chantier ouvert le 7 avr. 2014
PCConstruction nouvelle21 mars 2013RUE DE LA PRUSSEAB 3401 118 m²2166 m²Achevé le 28 août 2014
PCConstruction nouvelle14 janv. 2013CHEM DE L EPENAYZB 10336 670 m²1156 m²Chantier ouvert le 29 juil. 2013

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Raynans.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.