Les pièces du dossier de Rivas
Les 15 pièces du dossier 42185_PLU_20181016, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 197 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport27 Mo · 42185_rapport_20181016.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,5 Mo · 42185_padd_20181016.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques100 Mo · 42185_prescription_surf_02_19990319.pdf
- Emplacement réservé670 ko · 42185_prescription_surf_05_20181016.pdf
- Règlement écrit1,7 Mo · 42185_reglement_20181016.pdf
- Règlement graphique29 Mo · 42185_reglement_graphique_20181016.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets1,4 Mo · 42185_info_lin_19_1_20181016.pdf
- Emplacements traitement eaux et déchets955 ko · 42185_info_lin_19_2_20181016.pdf
- Info lin 19 35,9 Mo · 42185_info_lin_19_3_20181016.pdf
- Info lin 19 aep1,5 Mo · 42185_info_lin_19_aep_20181016.pdf
- Info lin 19 eu19 Mo · 42185_info_lin_19_eu_20181016.pdf
- Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre2,0 Mo · 42185_info_surf_14_20181016.pdf
- Liste SUP522 ko · 42185_liste_SUP_20181016.pdf
- Plan SUP2,5 Mo · 42185_plan_SUP_20181016.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.