Parcelle 0U 242 à Riverie
5 170 m² au plan cadastral. Identifiant 691660000U0242. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
Nl, Aco, Nj rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nl)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Aco)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nj)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéPAYSAGE AU SUD DU BOURG DE RIVERIEEnceinte du site
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de RiveriePérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)Enveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Glissement de terrain faible
- 02Glissement de terrain moyen
- 02PPRi du GierPPRI
- 07Alignement d'arbres à conserver
- 07Murs et murets à conserver
- 07Périmètre AVAP
- 07Périmètre du site inscrit pour la protection du paysage au sud du bourg (15/11/1945)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 4 novembre 2024Autorisé - LA GD COMBE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.