Parcelle AE 14 à Roche-lez-Beaupré
1 985 m² au plan cadastral. Identifiant 25495000AE0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uy, Ua rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UY (secteur Uy)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 du DoubsZone de protection
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoZone de Présomption de Prescription d'Archéologie Préventive
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP5-Zones commerciales ou d'activités
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 janvier 2022, 118 m² créésChantier ouvert - 46 B ROUTE NATIONALE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.