Les pièces du dossier de Roisey
Les 15 pièces du dossier 42191_PLU_20190703, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 159 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,4 Mo · 42191_procedure_20190703.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- PADD8,0 Mo · 42191_PADD_20190703.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit66 Mo · 42191_reglement_20190703.pdf
- Règlement graphique8,8 Mo · 42191_reglement_graphique_20190703.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain2,2 Mo · 42191_info_surf_04_00_20190703.pdf
- Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière503 ko · 42191_info_surf_08_00_20190703.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets21 Mo · 42191_info_surf_19_01_20190703.pdf
- Bois ou forêts relevant du régime forestier401 ko · 42191_info_surf_37_00_20190703.pdf
- Liste annexes217 ko · 42191_liste_annexes_20190703.pdf
- Liste SUP1,5 Mo · 42191_liste_SUP_20190703.pdf
- Plan SUP17 Mo · 42191_plan_SUP_20190703.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP3,0 Mo · 42191_orientations_amenagement_20190703.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.