Construire à Rothbachce que dit le PLUi

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  . Le long des voies, les clôtures seront constituées d'un dispositif à claire-voie, surmontant ou non un mur bahut d'une hauteur maximum de 0,50 m ; 2.2.10. Les clôtures seront établies de telle sorte qu'elles ne créent pas une gêne pour la...

• Zone 1AUT

  . La hauteur totale des clôtures est limitée à 2,00 mètres ; Prescriptions visant à protéger, conserver, restaurer et mettre en valeur ou requalifier le patrimoine bâti et paysager identifié 2.2.2. Les constructions devront s’adapter au ter...

• Zone 1AUX

  . Sauf impératif de sécurité, la hauteur des clôtures est limitée à 2,50 mètres ;

• Zone UA

  . La hauteur des constructions est réglementée par la ZPPAUP. 30/100 Indice C

• Zone UB

  . Le long des voies, les clôtures seront constituées d'un dispositif à claire-voie, surmontant ou non un mur bahut d'une hauteur maximale de 0,50 m ; 2.2.16. Les clôtures seront établies de telle sorte qu'elles ne créent pas une gêne pour l...

• Zone UC

  . Le long des voies, les clôtures seront constituées d'un dispositif à claire-voie surmontant ou non un mur bahut d'une hauteur maximum de 0,50 m ; 2.2.13. Les clôtures seront établies de telle sorte qu'elles ne créent pas une gêne pour la ...

• Zone UD

  . Le long des voies, les clôtures seront constituées d'un dispositif à claire-voie, surmontant ou non un mur bahut d'une hauteur maximum de 0,50 m ; 2.2.13. Les clôtures seront établies de telle sorte qu'elles ne créent pas une gêne pour la...

• Zone UJ

  . La hauteur totale des clôtures est limitée à 2,00 mètres ;

• Zone UX

  . Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. 2.1.8. Excepté dans le sous-secteur UX1, la hauteur totale des constructions est limitée à 20 mètres ; 2.1.9. Dans le sous-secteur UX1, ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?