Les pièces du dossier de Rougé
Les 13 pièces du dossier 44146_PLU_20170704, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 74 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure4,8 Mo · 44146_procedure_20170704.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport16 Mo · 44146_rapport_20170704.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables469 ko · 44146_padd_20170704.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,1 Mo · 44146_reglement_20170704.pdf
- Règlement graphique8,2 Mo · 44146_reglement_graphique_20170704.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Interdiction1,5 Mo · Carte_Interdiction_drainage.pdf
- Rouge Servitudes 13,1 Mo · PLU_Rouge_Servitudes_1_10000.pdf
- Rouge Servitudes 23,2 Mo · PLU_Rouge_Servitudes_2__10000.pdf
- Rouge Servitudes 3 Bourg1,6 Mo · PLU_Rouge_Servitudes_3_Bourg_2000.pdf
- Rapport_ZH.pdf32 Mo
- RD.pdf1024 ko
- ZDE.pdf927 ko
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP125 ko · 44146_orientations_amenagement_20170704.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.