Les pièces du dossier de Roulans
Les 12 pièces du dossier 25508_PLU_20210130, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 191 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure11 Mo · 25508_procedure_20210130.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport33 Mo · 25508_rapport_20210130.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,9 Mo · 25508_padd_20210130.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit1,8 Mo · 25508_reglement_20210130.pdf
- Règlement graphique42 Mo · 25508_reglement_graphique_20210130.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain15 Mo · 25508_info_surf_04_00_20210130.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)14 Mo · 25508_info_surf_14_00_20210130.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets13 Mo · 25508_info_surf_19_01_20210130.pdf
- Liste annexes530 ko · 25508_liste_annexes_20210130.pdf
- Liste sup33 Mo · 25508_liste_sup_20210130.pdf
- Plan sup22 Mo · 25508_plan_sup_20210130.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP3,4 Mo · 25508_orientations_amenagement_20210130.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.