Les pièces du dossier de Rouvroy
Les 16 pièces du dossier 62724_PLU_20250624, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 220 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,7 Mo · 62724_procedure_20250624.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables7,5 Mo · 62724_padd_20220623.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit6,5 Mo · 62724_reglement_20220623.pdf
- Règlement graphique50 Mo · 62724_reglement_graphique_20250624.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre8,3 Mo · 62724_info_surf_14_20220623.pdf
- Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets49 Mo · 62724_info_surf_19_20220623.pdf
- Pieces administratives180 ko · 62724_pieces_administratives_20220623.pdf
- Plan SU22 Mo · 62724_plan_SU_20220623.pdf
- Emplacement réservé3,4 Mo · 62724_prescription_surf_05_20220623.pdf
- Z50004,8 Mo · 62724_z5000_20220623.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP17 Mo · 62724_orientations_amenagement_20250624.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.